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2009

Compte-rendus de séances de conseil municipal

Compte-rendus de séances du conseil municipal de l’année 2009
Séance du 9 janvier 2009 Séance du 5 février 2009 Séance du 5 mars 2009 Séance du 3 avril 2009 Séance du 30 avril 2009 Séance du 11 juin 2009 Séance du 10 juillet 2009 Séance du 2 octobre 2009 Séance du 6 novembre 2009 Séance du 4 décembre 2009

Délibérations du conseil municipal

Délibérations du conseil municipal prises au cours de l’exercice 2009.
Délibération n°01.09 "Tarif eau année 2008/2009 - complément à la délibération n°116.08 du 5 décembre 2008" Délibération n°04.09 "Remboursement portage financier par l’Etablissement Public Foncier (EPF) 74" Délibération n°05.09 "Achat d’un module H.F. (micro)" Délibération n°06.09 "Travaux d’élargissement du Pont de Peccoud" Délibération n°07.09 "Tarif des vacations (...)