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2010

Compte-rendus de séances de conseil municipal

Compte-rendus de séances de conseil municipal de l’année 2010
Séance du 7 janvier 2010 Séance du 20 janvier 2010 Séance du 12 février 2010 Séance du 5 mars 2010 Séance du 26 mars 2010 Séance du 7 mai 2010 Séance du 4 juin 2010 Séance du 28 juin 2010 Séance du 4 août 2010 Séance du 5 octobre 2010 Séance du 16 novembre 2010 Séance du 7 décembre (...)

Décisions du Maire

Décisions prises par le Maire, en 2010, en vertu des délégations consenties par le conseil municipal.
Décision de Monsieur le Maire du 7 octobre 2010 prise pour la consultation de l’établissement du diqgnostic de performance énergétique des appartements communaux
Décision de Monsieur le Maire du 15 novembre 2010 prise pour la consultation déneigement des voies communales

Délibérations du conseil municipal

Délibérations du conseil municipal prises au cours de l’exercice 2010.
Délibération n° D 01.10 "Assistance Technique fournie par l’Etat aux collectivités pour des raisons de Solidarité et d’Aménagement du Territoire (ATESAT) - Demande d’intervention à la direction départementale des territoires de la Haute-Savoie" Délibération n° D 02.10 pour procéder à l’enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin Délibération n°D 04.10 "Décision budgétaire modificative n°4 - Budget (...)