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2011

Compte-rendus de séances de conseil municipal

Compte-rendus de séances de conseil municipal de l’année 2011.
Séance du 10 janvier 2011 Séance du 4 février 2011 Séance du 8 avril 2011 Séance du 19 avril 2011 Séance du 13 mai 2011 Séance du 7 juillet 2011 Séance du 16 septembre 2011 Séance du 14 octobre 2011 Séance du 17 novembre 2011 Séance du 15 décembre 2011

Décisions du Maire

Décisions prises, en 2011, par le Maire en vertu des délégations consenties par le conseil municipal.
Décision de Monsieur le Maire n°DEC_2011_01_31_01 - Bail rural avec Mme Marie-Laure Bocquet
Décision de Monsieur le Maire n°DEC_2011_01_31_02 - Bail rural avec l’EARL L’Ormeau
Décision de Monsieur le Maire n°DEC_2011_01_31_03 - Bail rural avec le GAEC La Fruitière
Décision de Monsieur le Maire n°DEC_2011_01_31_04 - Bail rural avec Monsieur Jérôme Revillard
Décision de Monsieur le Maire (...)

Délibérations du conseil municipal

Délibérations prises par le conseil municipal au cours de l’exercice 2011.
Délibération n°D_2011_01_10_01 "Budget principal 2010 M14 - Décision modificative n°3" Délibération n°D_2011_01_10_02 "Indemnité d’administration et de technicité aux employés communaux (complète la délibération N°113.08 du 5 décembre 2008)" Délibération n°D_2011_01_10_03 "Dénomination et numérotation des voie et place publique de la commune (annule et remplace la délibération n°D13.10 du 5 mars (...)