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2012

Compte-rendus de séances de conseil municipal

Compte-rendus des séances de conseil municipal de l’année 2012
Séance du 02 février 2012
Séance du 03 avril 2012
Séance du 04 mai 2012
Séance du 07 juin 2012
Séance du 07 septembre 2012
Séance du 14 septembre 2012
Séance du 14 novembre 2012

Décisions du Maire

Décisions prises, en 2012, par le Maire en vertu des délégations consenties par le conseil municipal.
Décision n°DEC_2012_02_03_01 "Alimentation en eau potable - Adduction du réservoir de Villard - Marché complémentaire"
Décision n°DEC_2012_02_03_02 "Réhabilitation d’une ferme en cinq logements - Mission de contrôle technique"
Décision n°DEC_2012_02_03_03 "Réhabilitation d’une ferme en cinq logements - Mission de coordination sécurité et protection santé"
Décision n°DEC_2012_09_20_01 "Réhabilitation (...)

Délibérations du conseil municipal

Délibérations prises par le conseil municipal au cours de l’exercice 2012.
Délibération n°D_2012_02_02_01 "Tarifs locations salle des fêtes pour l’exercice 2013"
Délibération n°D_2012_02_02_02 "Rapport annuel 2010 relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable" (rapport 2010)
Délibération n°D_2012_02_02_03 "Acquisition d’une partie de la parcelle n°A491 située au lieu-dit La Gravelière"
Délibération n°D_2012_02_02_04 "Programme "Eclairage public (...)