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2013

Compte-rendus des séances de conseil municipal

Compte-rendus des séances de conseil municipal de l’année 2013.
Séance du 21 janvier 2013
Séance du 18 mars 2013
Séance du 4 avril 2013
Séance du 30 mai 2013
Séance du 20 juin 2013
Séance du 11 juillet 2013
Séance du 6 septembre 2013
Séance du 15 novembre 2013
Séance du 18 décembre 2013

Décisions du Maire

Décisions prises par le Maire en vertu des délégations consenties par le conseil municipal.
Décision n° DEC_2013_10_04_01 de Monsieur le Maire du 4 octobre 2013 "Réhabilitation d’une ancienne ferme en cinq logements – Lot n°02 – Gros œuvre – Avenant n°2"
Décision n° DEC_2013_10_04_02 de Monsieur le Maire du 4 octobre 2013 "Réhabilitation d’une ancienne ferme en cinq logements – Lot n°01 – Terrassement, VRD – Avenant n°1"
Décision n° DEC_2013_10_07_01 de Monsieur le Maire du 7 octobre 2013 "RD 123 – Etude (...)

Délibérations du conseil municipal

Délibérations prises par le conseil municipal au cours de l’exercice 2013.
Délibération n°D_2013_01_21_01 "Budget principal M14 – Exercice 2012 - Décision modificative n°1\"
Délibération n°D_2013_01_21_02 "Budget eau et assainissement M49 - Exercice 2012 - Décision modificative n°1"
Délibération n°D_2013_01_21_03 "Etude aménagement sécuritaire de la traversée de Sarzin"
Délibération n°D_2013_01_21_04 "Construction d’un bâtiment communal sur la parcelle n°A822 au lieu-dit Lachenaz à proximité du chemin de la (...)