Bienvenue à Contamine-Sarzin

Vous êtes ici : Accueil > La vie locale > Procès-verbaux des séances de conseil municipal ; Délibérations du conseil municipal ; Décisions du Maire > 2014

2014

Compte-rendus des séances de conseil municipal

Séance du 13 mars 2014
Séance du 4 avril 2014
Séance du 10 avril 2014
Séance du 13 mai 2014
Séance du 10 juin 2014
Séance du 20 juin 2014
Séance du 5 septembre 2014
Séance du 18 septembre 2014
Séance du 14 novembre 2014
Séance du 2 décembre 2014
Séance du 19 décembre 2014

Décisions du Maire

Décision n°DEC_2014_03_10_01 de Monsieur le Maire du 10 mars 2014 "Construction d’un hangar communal - Attribution des lots"
Décision n°DEC_2014_10_20_01 de Monsieur le Maire du 20 octobre 2014 "Construction d’un hangar communal - Lot n°2 Charpente métallique - Avenant n°1"
Décision n°DEC_2014_11_10_01 de Monsieur le Maire du 10 novembre 2014 "Ouverture d’une ligne de trésorerie"
Décision n°DEC_2014_12_11_01 de Monsieur le Maire du 11 décembre 2014 "Réalisation d’un prêt relais pour le financement de (...)

Délibérations du conseil municipal

[Délibération n°D_2014_03_13_01 « Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) – Retrait de la délibération n°D_2013_12_18_01 du 18 décembre 2013 portant sur l’élaboration du PLU »
>http://www.contamine-sarzin.fr/IMG/pdf/d_2014_03_13_01_2_.pdf]
[Délibération n°D_2014_03_13_02 « Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) »
>http://www.contamine-sarzin.fr/IMG/pdf/d_2014_03_13_02_2_.pdf]
[Délibération n°D_2014_03_13_03 « Cession gratuite dans le domaine communal pour l’euro symbolique de la parcelle n°2896 située au (...)