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2018

  • Publié : 11 janvier 2018
  • Mis à jour : 13 novembre 2018

Arrêté n°A_2018_001 accordant un permis de construire modificatif n°07408614X0003-M01 au nom de la commune

Arrêté n°A_2018_002 portant retrait d’un permis de construire n°07408617X0006 au nom de la commune

Arrêté n°A_2018_003 accordant un permis de construire n°07408617X0010 au nom de la commune

Arrêté n°A_2018_004 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408618X0003 au nom de la commune

Arrêté n°A_2018_005 de circulation alternée pour cause de travaux - Route départementale n°123

Arrêté n°A_2018_007 de délégation de signature pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol

Arrêté n°A_2018_009 de circulation pour cause de travaux - Ensemble des routes de la commune

Arrêté n°A_2018_010 de non opposition à une déclaration préalable n°07408618X0002 au nom de la commune

Arrêté n°A_2018_011 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408618X0004 au nom de la commune

Arrêté n°A_2018_012 portant ouverture d’une enquête publique relative au projet d’aliénation d’une portion du chemin rural dit de Pelirin

Arrêté n°A_2018_015 de circulation alternée pour cause de travaux - Portion des routes de Villard et des Molières

Arrêté n°A_2018_017 portant réglementation de tirs d’arquebuses

Arrêté n°A_2018_018 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408618X0005 au nom de la commune

Arrêté n°A_2018_021 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408618X0006 au nom de la commune

Arrêté n°A_2018_022 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser la fête médiévale et des enfants

Arrêté n°A_2018_024 accordant un transfert de permis de construire n°07408616X0015T01 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2018_025 accordant un permis de construire n°07408618X0005 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2018_026 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408618X0008 au nom de la commune

Arrêté n°A_2018_027 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408618X0007 au nom de la commune

Arrêté temporaire n°A_2018_028 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

Arrêté n°A_2018_031 refusant un permis de construire n°07408618X0006 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2018_033 accordant un permis de construire n°07408618X0007 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°2018_034 portant réglementation de la sonnerie des cloches en cas de commémoration

Arrêté municipal n°A_2018_035 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de manifestation

Arrêté municipal n°A_2018_036 portant interdiction temporaire de la circulation - Route du Pont de Peccoud

Arrêté municipal n°A_2018_037 portant délégation de signature pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol