- Arrêté n°01.09 portant réglementation de la circulation sur la RD 123
- Arrêté n°06.09 fixant le montant des vacations funéraires
- Arrêté n°07.09 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de l’état (DP 07408609X0001)
- Arrêté n°08.09 accordant permis de construire au nom de l’Etat (PC 07408609X0001)
- Arrêté n°09.09 refusant un permis de construire (PC 07408607X0021)
- Arrêté n°10.09 prescrivant l’enquête publique pour l’élaboration du plan local d’urbanisme et conjointement le schéma général d’assainissement de la commune de Contamine Sarzin
- Arrêté n°12.09 accordant permis de construire au nom de l’Etat (PC 07408607X0006-2)
- Arrêté n°13.09 prescrivant l’annulation de l’enquête publique pour l’élaboration du plan local d’urbanisme et conjointement le schéma général d’assainissement de la commune de Contamine Sarzin
- Arrêté n°14.09 de non-opposition à la déclaration préalable n°07408609X0002
- Arrêté n°15.09 abrogeant le permis de construire n°07408605Q0009
- Arrêté n°16.09 portant réglementation de la circulation sur la plate-forme tenant lieu de parking à la salle des fêtes
- Arrêté n°20.09 de sans oppostion à la déclaration préalable n°07408609X0004
- Arrêté n°21.09 certifiant le certificat d’urbanisme d’information n°07408609X0005 délivré au nom de l’état
- Arrêté n°22.09 portant délégation à Madame Malika Morpain, 1er adjoint au Maire
- Arrêté n°23.09 portant délégation à Monsieur Philippe Delprete, 2ème adjoint au Maire
- Arrêté n°24.09 portant délégation à Madame Muriel Fuchs, 3ème adjoint au Maire
- Arrêté n°25.09 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408609X0005 au nom de l’état
- Arrêté n°26.09 de sans-oppsotion à une déclaration préalable n°07408609X0003
- Arrêté n°27.09 portant restriction d’utilisation de l’eau
- Arrêté n°28.09 abrogeant le permis de construire n°07408606Q0012
- Arrêté n°29.09 certifiant le certificat d’urbanisme d’information n°07408609X0006 délivré au nom de l’état
- Arrêté n°32.09 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408609X0006 au nom de l’état
- Arrêté n°34.09 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408609X0007 au nom de l’état
- Arrêté n°35.09 accordant permis de construire n°07408609X0003 au nom de l’état
- Arrêté n°36.09 accordant le transfert du permis de construire n°07408607X0022 prononcé par le Maire au nom de l’état
- Arrêté n°37.09 accordant permis de construire n°07408609X0002 délivré au nom de l’état
- Arrêté n°40.09 d’opposition à la déclaration préalable n°07408609X0010 (annule et remplace l’arrêté n°39.09)
- Arrêté n°41.09 accordant le transfert du permis de construire n°07408607X0009 prononcé par le Maire au nom de l’état
- Arrêté n°42.09 accordant le permis de construire modificatif n°07408608X0020-01 délivré au nom de l’état
- Arrêté n°43.09 accordant le transfert du permis de construire n°07408607X0007 prononcé par le Maire au nom de l’état
- Arrêté n°45.09 portant abrogation de l’arrêté n°27.09 du 2 juin 2009 portant sur la restriction de l’utilisation de l’eau
- Arrêté n°46.09 portant autorisation d’un artifice de divertissement (lancer de lanternes thaïlandaises)
- Arrêté n°47.09 accordant le permis de construire modificatif n°07408607X0022-02 délivré au nom de l’état
- Arrêté n°48.09 d’oppositon à la déclaration préalable n°07408609X0012 délivré au nom de l’état
- Arrêté n°49.09 portant création d’une voie piétonne sur une portion de la voie communale n°3
- Arrêté n°50.09 accordant un permis de construire modificatif n°07408607X0009-02 au nom de l’état
- Arrêté n°51.09 accordant un permis de construire n°07408609X0006 au nom de l’état
- Arrêté n°52.09 accordant un permis de construire modificatif n°07408607X0007-02 au nom de l’état
- Arrêté n°54.09 accordant un permis de construire n°07408609X0007 délivré au nom de l’état
- Arrêté n°59.09 de sans opposition à une déclaration préalable n°07408609X0015 délivrée au nom de l’état
- Arrêté n°60.09 portant réglementation de mesures prises contre les dégradations des biens publics
- Arrêté n°62.09 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408609X0016 au nom de l’état
- Arrêté n°63.09 accordant un permis de construire modificatif n°07408694X0007-01 au nom de l’état
Commune de Contamine Sarzin
plan du site | contact |
Commune de Contamine Sarzin
Commune de Contamine Sarzin
Commune de Contamine Sarzin
2009
vendredi 6 février 2009
, par Mairie
Arrêté n°13.09 Abrogation enquête publique PLU
Arrêté 22.09
Arrêté 23.09
Arrêté 24.09
Arrêté 25.09
Arrêté 26.09
Arrêté 27.09
Arrêté 28.09
Arrêté 29.09
Arrêté 32.09
Arrêté 47.09
Arrêté 46.09
Arrêté 45.09
Arrêté 43.09
Arrêté 42.09
Arrêté 41.09
Arrêté 40.09
A 62.09
A 63.09
A 59.09
A 60.09
01.09
06.09
07.09
08.09
09.09
10.09
12.09
14.09
15.09
16.09
20.09
21.09
34.09
35.09
36.09
37.09
48.09
49.09
50.09
50.09
51.09
52.09
54.09
Autres articles
Accueil | Plan du site | Nous contacter | Mentions légales | Espace privé
Ce site a été réalisé par l'AD74
et le CITIC74
à partir du portail communal Erasme
Ce site a été réalisé par l'AD74et le CITIC74 à partir du portail communal Erasme