Bienvenue à Contamine-Sarzin

Vous êtes ici : Accueil > La vie locale > Arrêtés du Maire > 2009

2009

Arrêtés municipaux pris par le Maire au cours de l’exercice 2009.

Arrêté n°01.09 portant réglementation de la circulation sur la RD 123

Arrêté n°06.09 fixant le montant des vacations funéraires-

Arrêté n°07.09 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°074 08609X0001au nom de l’état

Arrêté n°08.09 accordant permis de construire n°07408609X0001 au nom de l’Etat

Arrêté n°09.09 refusant un permis de construire n°07408607X0021

Arrêté n°10.09 prescrivant l’enquête publique pour l’élaboration du plan local d’urbanisme et conjointement le schéma général d’assainissement de la commune de Contamine Sarzin

Arrêté n°12.09 accordant permis de construire n°07408607X0006-2 au nom de l’Etat

Arrêté n°13.09 prescrivant l’annulation de l’enquête publique pour l’élaboration du plan local d’urbanisme et conjointement le schéma général d’assainissement de la commune de Contamine Sarzin

Arrêté n°14.09 de non-opposition à la déclaration préalable n°07408609X0002

Arrêté n°15.09 abrogeant le permis de construire n°07408605Q0009

Arrêté n°16.09 portant réglementation de la circulation sur la plate-forme tenant lieu de parking à la salle des fêtes

Arrêté n°20.09 de sans opposition à la déclaration préalable n°07408609X0004

Arrêté n°21.09 certifiant le certificat d’urbanisme d’information n°07408609X0005 délivré au nom de l’état

Arrêté n°22.09 portant délégation à Madame Malika Morpain, 1er adjoint au Maire

Arrêté n°23.09 portant délégation à Monsieur Philippe Delprete, 2ème adjoint au Maire

Arrêté n°24.09 portant délégation à Madame Muriel Fuchs,3ème adjoint au Maire

Arrêté n°25.09 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408609X0005 au nom de l’état

Arrêté n°26.09 de sans-opposition à une déclaration préalable n°07408609X0003

Arrêté n°27.09 portant restriction d’utilisation de l’eau

Arrêté n°28.09 abrogeant le permis de construire n°07408606Q0012

Arrêté n°29.09 certifiant le certificat d’urbanisme d’information n°07408609X0006 délivré au nom de l’état

Arrêté n°32-09 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408609X0006 au nom de l’état

Arrêté n°34.09 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408609X0007 au nom de l’état

Arrêté n°35.09 accordant permis de construire n°07408609X0003 au nom de l’état

Arrêté n°36.09 accordant le transfert du permis de construire n°07408607X0022 prononcé par le Maire au nom de l’état

Arrêté n°37.09 accordant permis de construire n°07408609X0002 délivré au nom de l’état

Arrêté n°40-09 d’opposition à la déclaration préalable n°07408609X0010 (annule et remplace l’arrêté n°39.09)

Arrêté n°41-09 accordant le transfert du permis de construire n°07408607X0009 prononcé par le Maire au nom de l’état

Arrêté n°42.09 accordant le permis de construire modificatif n°07408608X0020-01 délivré au nom de l’état

Arrêté n°43.09 accordant le transfert du permis de construire n°07408607X0007 prononcé par le Maire au nom de l’état

Arrêté n°45.09 portant abrogation de l’arrêté n°27.09 du 2 juin 2009 portant sur la restriction de l’utilisation de l’eau

Arrêté n°46.09 portant autorisation d’un artifice de divertissement (lancer de lanternes thaïlandaises)

Arrêté n°47.09 accordant le permis de construire modificatif n°07408607X0022-02 délivré au nom de l’état

Arrêté n°48.09 d’opposition à la déclaration préalable n°07408609X0012 délivré au nom de l’état

Arrêté n°49.09 portant création d’une voie piétonne sur une portion de la voie communale n°3

Arrêté n°50.09 accordant un permis de construire modificatif n°07408607X0009-02 au nom de l’état

Arrêté n°51.09 accordant un permis de construire n°07408609X0006 au nom de l’état

Arrêté n°52.09 accordant un permis de construire modificatif n°07408607X0007-02 au nom de l’état

Arrêté n°54.09 accordant un permis de construire n°07408609X0007 délivré au nom de l’état

Arrêté n°59.09 de sans opposition à une déclaration préalable n°07408609X0015 délivré au nom de l’état

Arrêté n°60.09 portant réglementation de mesures prises contre les dégradations des biens publics

Arrêté n°62.09 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408609X0016 au nom de l’état

Arrêté n°63.09 accordant un permis de construire modificatif n°07408694X0007-01 au nom de l’état