- Arrêté n°A 11.10 d’opposition à la déclaration préalable n°07408610X0003
- Arrêté n°A 12.10 accordant un permis de construire n° 07408609X0010 au nom de l’état
- Arrêté n°A 13.10 transférant un permis de construire n°07408608X0009 au nom de l’état
- Arrêté n°A 14.10 portant réglementation de la circulation route dite "Le Pavé"
- Arrêté n°A 15.10 accordant un permis de construire n°07408610X0001
- Arrêté n°A 16.10 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408610X0004 au nom de l’état
- Arrêté n°A 17.10 portant réglementation de la circulation route dite "Le Pavé"
- Arrêté n°A 18.10 accordant un permis de construire n°07408610X0003 au nom de l’état
- Arrêté n°A 23.10 accordant une prorogation de permis de construire n°07408608X0009-2 au nom de l’état
- Arrêté n°A 24.10 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408610X0006 au nom de l’état
- Arrêté n°A 36.10 refusant un permis de construire modificatif n°07408608X0009-03 au nom de l’état
- Arrêté n°A 37.10 fixant les mesures de restriction des usages de l’eau
- Arrêté n°A 38.10 transférant le permis de construire n°07408607X0010-01 au nom de l’état
- Arrêté n°A 39.10 accordant un permis de construire modificatif n°07408607X0022-03 au nom de l’état
- Arrêté n°40.10 de sans-opposition à une déclaration préalable n°07408610X0009
- Arrêté n°A41.10 portant abrogation de l’arrêté n°A 37.10 du 8 juillet 2010 portant sur la restriction d’utilisation de l’eau
- Arrêté n°A43.10 accordant un permis de construire n°07408610X0005 au nom de l’état
- Arrêté n°A44.10 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408610X0014 au nom de la commune
- Arrêté n°A45.10 portant réglementation de la circulation route départementale n°123 au lieu dit "Sarzin"
- Arrêté n°A46.10 d’opposition à une déclaration préalable n°07408610X0012 au nom de l’Etat
- Arrêté n°A47.10 portant réglementation de la circulation chemin rural des Epoussières
- Arrêté n°A48.10 portant réglementation de la circulation voie communale n°4
- Arrêté n°A49.10 accordant un permis de construire n°07408610X0008 au nom de l’Etat
- Arrêté n°A52.10 portant réglementation de la circulation Rue de l’Ecole et Route de la Fruitière (voie communale n°7)
- Arrêté n°A59.10 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408610X0023 au nom de l’état
- Arrêté n°A60.10 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408610X0024 au nom de l’état
Commune de Contamine Sarzin
plan du site | contact |
Commune de Contamine Sarzin
Commune de Contamine Sarzin
Commune de Contamine Sarzin
2010
vendredi 22 janvier 2010
, par Mairie
A 02.10
A 01.10
A 04.10
A 05.10
A 06.10
A 07.10
A 08.10
A 09.10
A 11.10
A 12.10
A 17_10
A28_10
A29_10
A22_10
A27_10
A26_10
A25_10
A24_10
A23_10
A20_10
A21_10
A18_10
A 17_10
A16_10
A14_10
A13_10
A15_10
A36_10
A38_10
A39_10
A41_10
A37_10
A 43_10
A 24_10
A16_10
A15_10
A14_10
A13_10
A18_10
A45_10
A 47.10
A 48.10
A46_10
A44_10
A49_10
A52_10
A59_10
A60_10
40_10
Autres articles
Accueil | Plan du site | Nous contacter | Mentions légales | Espace privé
Ce site a été réalisé par l'AD74
et le CITIC74
à partir du portail communal Erasme
Ce site a été réalisé par l'AD74et le CITIC74 à partir du portail communal Erasme