- Arrêté n°A_2011_003 portant réglementation de la circulation - Rue dite "Le Pavé"
- Arrêté n°A_2011_005 accordant un permis de construire n°07408610X0009 au nom de l’état
- Arrêté n°A_2011_006 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0001 au nom de la commune de Contamine Sarzin
- Arrêté n°A_2011_007 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0002 au nom de la commune de Contamine Sarzin
- Arrêté n°A_2011_008 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408611X0003 au nom de la commune de Contamine Sarzin
- Arrêté n°A_2011_009 prescrivant l’enquête publique de déclassement du chemin rural au droit des parcelles n°1115, 1127, 2671 et 2672 situées au lieu dit "Sarzin"
- Arrêté n°A_2011_010 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0004 au nom de la commune de Contamine-Sarzin
- Arrêté n°A_2011_011 accordant un permis de construire modificatif n°07408608X009-04 au nom de la commune
- Arrêté n°A_2011_012 refusant un permis de construire n°07408611X0002 au nom de la commune
- Arrêté n°A_2011_013 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0005 au nom de la commune
- Arrêté n°A_2011_014 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0006 au nom de la commune
- Arrêté n°A_2011_015 refusant un permis de construire n°07408611X0001 au nom de la commune
- Arrêté n°A_2011_016 accordant un permis de construire modificatif n°07408608X0009-05 au nom de la commune
- Arrêté n°A_2011_017 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0007 au nom de la commune
- Arrêté n°A_2011_018 fixant les mesures de restriction des usages de l’eau
- Arrêté n°A_2011_019 accordant un permis de construire n°07408611X0003 au nom de la commune
- Arrêté n°A_2011_023 relatif à la dénomination des voies et places publiques
- Arrêté n°A_2011_024 fixant les mesures de restriction des usages de l’eau
- Arrêté n°A_2011_025 relatif au numérotage des maisons
- Arrêté n°A_2011_026 portant réglementation de la circulation - Route de la Gravellière
- Arrêté n°A_2011_027 Plan Local d’Urbanisme - Modification simplifiée n°1
- Arrêté n°A_2011_028 réglementant le stationnement des grosses migrations (de 50 à 200 caravanes) pour la période du 1er juin au 1er octobre 2011
- Arrêté n°A_2011_029 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408611X0013 au nom de la commune de Contamine Sarzin
- Arrêté n°A_2011_030 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0010 au nom de la commune de Contamine Sarzin
- Arrêté n°A_2011_031 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0012 au nom de la commune de Contamine Sarzin
- Arrêté n°A_2011_032 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0014 au nom de la commune de Contamine Sarzin
- Arrêté n°A_2011_033 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408611X0015 au nom de la commune de Contamine Sarzin
- Arrêté n°A_2011_034 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408611X0016 au nom de la commune de Contamine Sarzin
- Arrêté n°A_2011_035 portant autorisation d’un artifice de divertissement (lancer de lanternes thailandaises)
- Arrêté n°A_2011_036 accordant un permis de construire n°07408611X0006
- Arrêté n°A_2011_038 portant réglementation de la circulation - Route départementale n°123 du PR 13+170 à 3+420
- Arrêté n°A_2011_039 refusant un permis de construire n°07408611X0007
- Arrêté n°A_2011_040 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0017 au nom de la commune de Contamine Sarzin
- Arrêté n°A_2011_041 accordant un permis de construire n°07408611X0005 au nom de la commune de Contamine Sarzin
- Arrêté n°A_2011_043 portant abrogation de l’arrêté municipal n°A_2011_024 en date du 12 mai 2011 fixant les mesures de restriction des usages de l’eau
- Arrêté n°A_2011_044 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0018
- Arrêté n°A_2011_045 accordant un permis de construire modificatif n°07408610X0002-01
- Arrêté n°A_2011_046 accordant un permis de construire n°07408611X0004 au nom de la commune
- Arrêté n°A_2011_047 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0019
- Arrêté n°A_2011_051 portant retrait d’un permis de construire n°07408611X0003
- Arrêté n°A_2011_052 portant aménagement des abords de la salle des fêtes
- Arrêté n°A_2011_053 accordant un permis de construire n°07408611X0009
- Arrêté n°A_2011_054 d’opposition à une déclaration préalable n007408611X0020
- Arrêté n°A_2011_055 refusant un permis de construire modificatif n°07408608X0009-06
- Arrêté n°A_2011_056 accordant un permis de construire modificatif n°07408610X0001-01
- Arrêté n°A_2011_057 de non-opposition avec restrictions à une déclaration préalable n°07408611X0021
- Arrêté n°A_2011_058 accordant un permis de construire n°07408611X0011
- Arrêté n°A_2011_059 accordant un permis de construire n°07408611X0008
- Arrêté n°A_2011_061 fixant le montant des indemnités kilométriques et des remboursements des frais de déplacement alloués aux agents communaux
- Arrêté n°A_2011_062 abrogeant l’arrêté municipal n°A_2011_018 en date du 22 avril 2011 fixant les mesures de restriction des usages de l’eau
- Arrêté n°A_2011_063 refusant un permis de construire n°07408611X0012
- Arrêté n°A_2011_064 accordant un permis de construire n°07408611X0010
- Arrêté n°A_2011_067 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0023
- Arrêté n°A_2011_068 accordant un permis de construire n°074086X110013
- Arrêté n°A_2011_069 accordant un permis de construire n°074086X110015
- Arrêté n°A_2011_070 de non opposition à une déclaration préalable n°07408611X0022
- Arrêté n°A_2011_075 accordant un permis de construire n°074086X110014
Commune de Contamine Sarzin
plan du site | contact |
Commune de Contamine Sarzin
Commune de Contamine Sarzin
Commune de Contamine Sarzin
2011
lundi 14 mars 2011
, par Mairie
A_2011_05
A_2011_03
A_2011_010
A_2011_009
A_2011_006
A_2011_007
A_2011_008
A_2011_011
A_2011_012
A_2011_013
A_2011_014
A_2011_015
A_2011_016
A_2011_017
A_2011_18
A_2011_019
A_2011_024
A_2011_026
A_2011_023
A_2011_025
A_2011_027
A_2011_028
A_2011_035
A_2011_038
A_2011_029
A_2011_030
A_2011_031
A_2011_032
A_2011_033
A_2011_034
A_2011_039
A_2011_040
A_2011_041
A_2011_036
A_2011_043
A_2011_044
A_2011_045
A_2011_046
A_2011_047
A_2011_051
A_2011_052
A_2011_053
A_2011_054
A_2011_055
A_2011_056
A_2011_057
A_2011_058
A_2011_059
A_2011_061
A_2011_063
A_2011_062
A_2011_067
A_2001_075
A_2011_070
A_2011_069
A_2011_068
A_2011_064
Autres articles
Accueil | Plan du site | Nous contacter | Mentions légales | Espace privé
Ce site a été réalisé par l'AD74
et le CITIC74
à partir du portail communal Erasme
Ce site a été réalisé par l'AD74et le CITIC74 à partir du portail communal Erasme