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2011

Arrêtés municipaux pris par le Maire au cours de l’exercice 2011.

Arrêté n°A_2011_005 accordant un permis de construire n°07408610X0009 au nom de l’état

Arrêté n°A_2011_006 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0001 au nom de la commune de Contamine Sarzin

Arrêté n°A_2011_007 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0002 au nom de la commune de Contamine Sarzin

Arrêté n°A_2011_008 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408611X0003 au nom de la commune de Contamine Sarzin

Arrêté n°A_2011_009 prescrivant l’enquête publique de déclassement du chemin rural au droit des parcelles n°1115, 1127, 2671 et 2672 situées au lieu dit "Sarzin

Arrêté n°A_2011_010 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0004 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2011_011 accordant un permis de construire modificatif n°07408608X009-04 au nom de la commune

Arrêté n°A_2011_012 refusant un permis de construire n°07408611X0002 au nom de la commune

Arrêté n°A_2011_013 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0005 au nom de la commune

Arrêté n°A_2011_014 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0006 au nom de la commune

Arrêté n°A_2011_015 refusant un permis de construire n°07408611X0001 au nom de la commune

Arrêté n°A_2011_016 accordant un permis de construire modificatif n°07408608X0009-05 au nom de la commune

Arrêté n°A_2011_017 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0007 au nom de la commune

Arrêté n°A_2011_018 fixant les mesures de restriction des usages de l’eau

Arrêté n°A_2011_019 accordant un permis de construire n°07408611X0003 au nom de la commune

Arrêté n°A_2011_023 relatif à la dénomination des voies et places publiques

Arrêté n°A_2011_025 relatif au numérotage des maisons

Arrêté n°A_2011_029 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408611X0013 au nom de la commune de Contamine Sarzin

Arrêté n°A_2011_030 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0010 au nom de la commune de Contamine Sarzin

Arrêté n°A_2011_031 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0012 au nom de la commune de Contamine Sarzin

Arrêté n°A_2011_032 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0014 au nom de la commune de Contamine Sarzin

Arrêté n°A_2011_033 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408611X0015 au nom de la commune de Contamine Sarzin

Arrêté n°A_2011_034 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408611X0016 au nom de la commune de Contamine Sarzin

Arrêté n°A_2011_036 accordant un permis de construire n°07408611X0006

Arrêté n°A_2011_039 refusant un permis de construire n°07408611X0007

Arrêté n°A_2011_040 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0017 au nom de la commune de Contamine Sarzin

Arrêté n°A_2011_041 accordant un permis de construire n°07408611X0005 au nom de la commune de Contamine Sarzin

Arrêté n°A_2011_044 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0018

Arrêté n°A_2011_045 accordant un permis de construire modificatif n°07408610X0002-01

Arrêté n°A_2011_046 accordant un permis de construire n°07408611X0004 au nom de la commune

Arrêté n°A_2011_047 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0019

Arrêté n°A_2011_051 portant retrait d’un permis de construire n°07408611X0003

Arrêté n°A_2011_052 portant aménagement des abords de la salle des fêtes

Arrêté n°A_2011_053 accordant un permis de construire n°07408611X0009

Arrêté n°A_2011_054 d’opposition à une déclaration préalable n007408611X0020

Arrêté n°A_2011_055 refusant un permis de construire modificatif n°07408608X0009-06

Arrêté n°A_2011_056 accordant un permis de construire modificatif n°07408610X0001-01

Arrêté n°A_2011_057 de non-opposition avec restrictions à une déclaration préalable n°07408611X0021

Arrêté n°A_2011_058 accordant un permis de construire n°07408611X0011

Arrêté n°A_2011_059 accordant un permis de construire n°07408611X0008

Arrêté n°A_2011_061 fixant le montant des indemnités kilométriques et des remboursements des frais de déplacement alloués aux agents communaux

Arrêté n°A_2011_063 refusant un permis de construire n°07408611X0012

Arrêté n°A_2011_064 accordant un permis de construire n°07408611X0010

Arrêté n°A_2011_067 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408611X0023

Arrêté n°A_2011_068 accordant un permis de construire n°074086X110013

Arrêté n°A_2011_069 accordant un permis de construire n°074086X110015

Arrêté n°A_2011_070 de non opposition à une déclaration préalable n°07408611X0022

Arrêté n°A_2011_075 accordant un permis de construire n°074086X110014

Documents joints

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