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2013

Arrêtés municipaux pris par le Maire au cours de l’exercice 2013.

Arrêté n°A_2013_001 portant abrogation d’un permis de construire n°07408609X0009

Arrêté n°A_2013_002 accordant un permis de construire n°07408612X0004

Arrêté n°A_2013_003 portant interdiction temporaire de circulation - Route de la Fruitière

Arrêté n°A_2013_009 portant circulation alternée - Chemin Sur la Tour

Arrêté n°A_2013_010 portant réglementation d’un tir d’artifice de divertissement

Arrêté n°A_2013_011 accordant un permis de construire n°07408612X0006

Arrêté n°A_2013_012 accordant un permis de construire n°07408612X0007

Arrêté n°A_2013_013 accordant un permis de construire n°07408612X0008

Arrêté n°A_2013_014 refusant un permis de construire n°07408612X0009

Arrêté n°A_2013_015 accordant un permis de construire n°07408612X0005

Arrêté n°A_2013_018 portant interdiction temporaire de la circulation - Impasse des Iles

Arrêté n°A_2013_019 portant prolongation d’interdiction temporaire de la circulation - Impasse des Iles

Arrêté n°A_2013_024 portant interdiction temporaire de la circulation - Route de Villard

Arrêté n°A_2013_025 d’opposition à une déclaration préalable n°07408613X0001

Arrêté n°A_2013_026 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408613X0002

Arrêté n°A_2013_027 de prolongation de circulation alternée Chemin Sur

Arrêté n°A_2013_028 portant interdiction temporaire de la circulation Route du Pont de Peccoud

Arrêté n°A_2013_031 accordant un permis de construire n°07408613X0001

Arrêté n°A_2013_032 d’opposition à une déclaration préalable n°07408613X0003

Arrêté n°A_2013_033 accordant un permis de construire n°07408613X0002

Arrêté n°A_2013_034 temporaire de police portant réglementation de la circulation RD 123 - Route de Sarzin

Arrêté n°A_2013_036 d’opposition à une déclaration préalable n°07408613X0004

Arrêté n°A_2013_037 accordant un permis de construire n°07408613X0004

Arrêté n°A_2013_038 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408613X0006

Arrêté n°A_2013_042 accordant un permis de construire n°07408613X0003

Arrêté n°A_2013_043 portant réglementation d’une vente au déballage par le comité des fêtes de Contamine Sarzin

Arrêté n°A_2013_045 portant réglementation du stationnement des grosses migrations (de 50 à 200 caravanes) pour la période du 1er juin au 1er octobre 2013

Arrêté n°A_2013_049 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408613X0008

Arrêté n°A_2013_054 portant autorisation d’un artifice de divertissement (lancer de lanternes thaïlandaises)

Arrêté n°A_2013_055 abrogeant un permis de construire n°07408612X0006

Arrêté n°A_2013_057 accordant un permis de construire n°07408613X0005

Arrêté n°A_2013_058 d’opposition à une déclaration préalable n°07408613X0009

Arrêté n°A_2013_062 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408613X0010

Arrêté n°A_2013_070 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408613X0011

Arrêté n°A_2013_071 portant circulation alternée - Route de Sarzin

Arrêté n°A_2013_072 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408613X0012

Arrêté n°A_2013_073 portant circulation alternée - Route de Villard