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2015

Arrêtés pris par le Maire au cours de l’exercice 2015

Arrêté n°A_2015_005 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408614X0012

Arrêté n°A_2015_006 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0001

Arrêté n°A_2015_007 accordant un permis de construire n°07408614X0009

Arrêté n°A_2015_008 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0003

Arrêté n°A_2015_013 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation, route de Villard, des camions et des poids-lourds lors de travaux

Arrêté n°A_2015_014 de délégation à Monsieur Christophe Albert, 4ème adjoint au Maire

Arrêté n°A_2015_015 portant instauration d’une zone de limitation de vitesse à l’intérieur de l’agglomération Chemin Sur la Tour (hameau de Sarzin)

Arrêté n°A_2015_016 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0004

Arrêté n°A_2015_017 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0005

Arrêté n°A_2015_018 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0006

Arrêté n°A_2015_019 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408615X0007

Arrêté n°A_2015_021 accordant un permis de construire modificatif n°07408614X0008-M01

Arrêté n°A_2015_022 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0008

Arrêté n°A_2015_023 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0009

Arrêté n°A_2015_024 portant réglementation du stationnement des grosses migrations (de 50 à 200 caravanes) pour la période du 1er juin au 1er octobre 2015

Arrêté n°A_2015_025 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0010

Arrêté n°A_2015_026 accordant un permis de construire modificatif n°07408614X0006-M01

Arrêté n°A_2015_027 portant organisation d’une vente au déballage par le Comité des Fêtes de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2015_028 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0011

Arrêté n°A_2015_029 accordant un permis de construire modificatif n°07408614X0009 M01

Arrêté n°A_2015_030 accordant un permis de construire n°07408615X0002

Arrêté n°A_2015_031 accordant un permis de construire n°07408615X0003

Arrêté n°A_2015_032 accordant un permis d’aménager modificatif n°07408606Q0001-M01

Arrêté n°A_2015_033 de circulation alternée Chemin Sur la Tour et Route de Sarzin

Arrêté n°A_2015_036 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0013

Arrêté n°A_2015_037 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0014

Arrêté n°A_2015_039 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0015

Arrêté n°A_2015_042 portant abrogation d’un permis de construire n°07408615X0003

Arrêté n°A_2015_043 d’opposition à une déclaration préalable n°07408615X0012

Arrêté n°A_2015_049 portant interdiction temporaire de la circulation – Chemin Sur la Tour

Arrêté n°A_2015_050 portant interdiction temporaire de la circulation – Ancien chemin de Chaumont à Sarzin

Arrêté n°A_2015_051 portant mise en place de deux dos d’âne et l’instauration d’une « zone 30 » - Route de Villard

Arrêté n°A_2015_052 accordant un permis de construire n°07408615X0004

Arrêté n°A_2015_053 accordant un permis de construire n°07408607X0015-M02

Arrêté n°A_2015_054 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408615X0016

Arrêté n°A_2015_055 de de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0018

Arrêté n°A_2015_056 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408615X0020

Arrêté n°A_2015_057 d’opposition à une déclaration préalable n°07408615X0021

Arrêté municipal n°A_2015_058 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux - Route de Sarzin

Arrêté n°A_2015_059 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de l’état