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2016

Décisions du Maire

Décision n°DEC_2016_05_03_01 du 3 mai 2016 portant réalisation d’un emprunt pour le financement des travaux Chemin Sur la Tour
Décision n°DEC_2016_07_26_01 portant réalisation d’un emprunt pour le financement de la montée de Saint-Loup
Décision n°DEC_2016_11_04_01 portant sur l’ouverture d’une ligne de trésorerie

Délibérations

Délibération n°D_2016_01_20_01 : Retrait de la délibération n°D_2015_11_20_03 du 20 novembre 2015 portant sur l’achat d’une partie des parcelles cadastrées section A n°2630 et 2634 (Sur La Tour) et autorisant Monsieur le Maire à signer un compromis d’achat de ces parcelles et à régler les frais d’acte notarié afférents à ce dossier
Délibération n°D_2016_01_20_02 : Cession pour l’euro symbolique à la commune de la parcelle cadastrée section A n°3177 et prise en charge par la commune des frais d’acte notarié (...)

Procès-verbaux des séances de conseil municipal

Séance du mercredi 20 janvier 2016
Séance du mardi 23 février 2016
Séance du mercredi 30 mars 2016
Séance du mercredi 27 avril 2016
Séance du mercredi 29 juin 2016
Séance du mercredi 21 septembre 2016
Séance du mardi 25 octobre 2016
Séance du vendredi 16 décembre 2016
Séance du mardi 27 décembre 2016