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2016

Arrêtés pris par le Maire au cours de l’exercice 2016

Arrêté n°A_2016_001 transférant un permis de construire n°07408614X0010-T01

Arrêté n°A_2016_002 de non opposition à une déclaration préalable n°07408615X0023

Arrêté n°A_2016_003 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0024

Arrêté n°A_2016_005 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408615X0025

Arrêté n°A_2016_008 d’opposition à une déclaration préalable n°07408615X0022

Arrêté n°A_2016_013 portant alignement individuel – Route des Molières

Arrêté n°A_2016_014 temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales

Arrêté n°A_2016_015 portant alignement individuel – Route de la Gravelière

Arrêté n°A_2016_016 refusant un permis d’aménager n°07408615X0001

Arrêté n°A_2016_017 accordant un permis d’aménager n°07408616X0001

Arrêté n°A_2016_019 d’opposition à une déclaration préalable n°07408616X0001

Arrêté n°A_2016_020 accordant un permis de construire n°07408615X0005

Arrêté n°A_2016_021 portant retrait de délégation à Monsieur Christophe Albert, 4ème Adjoint au Maire

Arrêté n°A_2016_022 de délégation à Monsieur Philippe Marguerie, 4ème adjoint au Maire

Arrêté n°A_2016_023 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408616X0004

Arrêté n°A_2016_025 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408616X0002

Arrêté municipal n°A_2016_027 portant, à titre temporaire, interdiction de circulation lors de travaux - Chemin Sur la Tour

Arrêté n°A_2016_028 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408616X0003

Arrêté n°A_2016_029 accordant un permis de construire n°07408616X0002

Arrêté n°A_2016_030 refusant un permis de construire n°07408616X0004

Arrêté n°A_2016_031 accordant un permis de construire n°07408616X0003

Arrêté n°A_2016_036 retirant un permis de construire tacite et refusant un permis de construire n°07408616X0001

Arrêté modificatif n°A_2016_040 refusant un permis d’aménager au nom de la commune n°07408615X0001 modifiant l’arrêté n°A_2016_016 du 10 mars 2016

Arrêté modificatif n°A_2016_041 accordant un permis d’aménager au nom de la commune n°07408616X0001 modifiant l’arrêté n°A_2016_017 du 10 mars 2016

Arrêté n°A_2016_042 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408616X0009

Arrêté n°A_2016_043 accordant un permis de construire n°07408616X0007

Arrêté n°A_2016_044 refusant un permis de construire n°07408616X0005

Arrêté n°A_2016_046 fixant les mesures de restriction des usages de l’eau

Arrêté n°A_2016_047 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408616X0011

Arrêté n°A_2016_048 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408616X0012

Arrêté n°A_2016_049 de circulation alternée pour cause de travaux - Route de la Gravelière

Arrêté n°A_2016_050 accordant un permis de construire n°07408616X0006

Arrêté n°A_2016_051 accordant un permis de construire n°07408616X0010

Arrêté n°A_2016_052 refusant un permis de construire n°07408616X0009

Arrêté n°A_2016_053 accordant un permis de construire n°07408616X0011

Arrêté n°A_2016_055 portant autorisation d’un artifice de divertissement (lancer de lanternes thaïlandaises)

Arrêté n°A_2016_056 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408616X0015

Arrêté n°A_2016_058 portant permis de stationnement d’une grue et de règlementation de la circulation - Route de la Gravelière

Arrêté n°A_2017_059 d’ouverture de l’enquête publique relative au projet d’aliénation du chemin rural situé au droit des parcelles cadastrées section A n°178, 179, 1966, 1968 et 2299

Arrêté n°A_2016_060 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408616X0016

Arrêté n°A_2016_061 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408616X0017

Arrêté n°A_2016_062 portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population 2017

Arrêté n°A_2016_063 portant abrogation de l’arrêté municipal n°A_2016_046 fixant les mesures de restriction des usages de l’eau

Arrêté n°A_2016_064 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408616X0013

Arrêté municipal n°A_2016_067 portant, à titre temporaire, interdiction lors de travaux - Chemin en face de la mairie

Arrêté n°A_2016_068 accordant un permis de construire n°07408615X0005-M01

Arrêté n°A_2016_069 accordant un permis de construire n°07408616X0012

Arrêté n°A_2016_070 accordant un permis de construire n°07408615X0013

Arrêté n°A_2016_071 portant nomination des agents recenseurs du recensement de la population 2017