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2017

Arrêté n°A_2017_003 accordant un permis de construire n°074 086 16 X0016 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_004 accordant un permis de construire n°074 086 16 X0003M01 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_007 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408617X0001 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_008 refusant un permis de construire n°07408616X0014 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_009 de circulation alternée pour cause de travaux – Route de la Grotte

Arrêté n°A_2017_010 de circulation alternée pour cause de travaux – Route de la Grotte

Arrêté municipal n°A_2017_011 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux – Route de Musièges

Arrêté n°A_2017_012 accordant un permis de construire n°07408616X0017 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_014 accordant un permis de construire n°07408616X0015 au nom de la commune

Arrêté temporaire n°A_2017_016 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser un vide-greniers

Arrêté municipal n°A_2017_017 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de manifestation - Place de l’Eglise

Arrêté n°A_2017_018 refusant un permis de construire n°07408616X0018 au nom de la commune

Arrêté municipal n°A_2017_019 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux - Portion de la route de la Grotte

Arrêté n°A_2017_020 portant organisation d’un vide-maison

Arrêté n°A_2017_021 accordant un permis de construire n°07408617X0001 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2017_022 portant permission de voirie - Le Pavé

Arrêté n°A_2017_023 de circulation alternée pour cause de travaux - Voie du Pavé

Arrêté n°A_2017_024 portant permission de stationnement - Route des Molières

Arrêté n°A_2017_025 portant, à titre temporaire, fermeture de la route des Molières

Arrêté n°A_2017_026 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408617X0003 au nom de la commune

Arrêté du Maire n°A_2017_027 refusant le transfert d’un pouvoir de police administrative spéciale au Président de la Communauté de Communes Usses et Rhône

Arrêté n°A_2017_028 accordant un permis de construire n°07408616X0012-m01 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté municipal n°A_2017_029 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de manifestation - Place de l’Eglise

Arrêté n°A_2017_038 d’opposition à une déclaration préalable n°07408617X0007 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_039 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408617X0005 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_040 refusant un permis d’aménager n°07408617X0001 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2017_041 portant retrait d’un permis de construire n°07408616X0007 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2017_042 fixant le tableau annuel d’avancement au grade d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe au titre de l’année 2017

Arrêté n°A_2017_046 refusant un transfert de permis de construire n°07408606Q0017-T01

Arrêté n°A_2017_047 portant réglementation d’un tir d’artifice de divertissement

Arrêté n°A_2017_048 portant organisation d’une vente au déballage par l’association CONT’ANIM

Arrêté n°A_2017_049 portant organisation d’une vente au déballage par l’association SOLIDARBIKE

Arrêté n°A_2017_050 portant réglementation d’un tir d’artifice de divertissement

Arrêté n°A_2017_051 de circulation alternée pour cause de travaux - Route de la Grotte

Arrêté n°A_2017_052 de circulation alternée pour cause de travaux - Route de Marlioz

Arrêté n°A_2017_053 de non-opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408617X0009 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_054 de non-opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408617X0010 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_055 de non-opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408617X0011 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_057 portant permission de voirie

Arrêté n°A_2017_058 de circulation alternée pour cause de travaux - Voie du Pavé et portion de la route départementale n°123

Arrêté n°A_2017_059 refusant un permis de construire n°07408617X0004 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_060 refusant un permis de construire n°07408617X0003 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_064 accordant un permis de construire modificatif n°07408607X0003M01 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_065 accordant un permis de construire n°07408617X0005 au nom de la commune

Arrêté n°A_2017_067 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408617X0012 au nom de la commune

Arrêté temporaire n°A_2017_068 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser un marché de Noël

Arrêté municipal n°A_2017_069 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de manifestation - Rue de la Mairie