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2018

Décisions du Maire

Décision n°DEC_2018_02_06_01 de Monsieur le Maire "Travaux d’aménagement de voirie et terrassements pour réseaux secs. Futur chemin de Sous Perron, Route de Frangy et Route de Sarzin"
Décision n°DEC_2018_04_10_01 de Monsieur le Maire "Mission de maîtrise d’oeuvre pour les travaux d’aménagement de voirie et terrassements pour réseaux secs. Futur chemin de Sous Perron, Route de Frangy et Route de Sarzin"
Décision n°DEC_2018_05_14_01 de Monsieur le Maire "Réalisation d’un emprunt pour les travaux (...)

Délibérations du Conseil Municipal

Délibération n°D_2018_03_06_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 28 novembre 2017
Délibération n°D_2018_03_06_02 : Liquidation du SIVOM Usses et Fornant au 31 décembre 2016 – Conditions budgétaires et comptables – Répartition de l’actif et du passif
Délibération n°D_2018_03_06_03 : Allocation indemnités de conseil et de confection de budget au receveur municipal - Madame Emmanuelle Demonet
Délibération n°D_2018_03_06_04 : Allocation indemnités de conseil et de confection (...)

Procès-verbaux des séances de conseil municipal

Séance du 6 mars 2018
Séance du 4 avril 2018
Séance du 14 juin 2018
Séance du 28 août 2018