- Délibération n°01.09 "Tarif eau année 2008/2009 - complément à la délibération n°116.08 du 5 décembre 2008"
- Délibération n°04.09 "Remboursement portage financier par l’Etablissement Public Foncier (EPF) 74"
- Délibération n°05.09 "Achat d’un module H.F. (micro)"
- Délibération n°06.09 "Travaux d’élargissement du Pont de Peccoud"
- Délibération n°07.09 "Tarif des vacations funéraires"
- Délibération n°08.09 "ONF - programme travaux 2009"
- Délibération n°09.09 "Fiche de congés type et congés spéciaux des employés communaux"
- Délibération n°10.09 "Four à vapeur cuisine salle des fêtes"
- Délibération n°11.09 "Travaux collecteur eaux pluviales Mollières"
- Délibération n°12.09 "Taux d’imposition 2009"
- Délibération n°13.09 "Budget primitif 2009 - M14 - Budget principal"
- Délibération n°14.09 "Budget primitif 2009 - M49 - Budget eau et assainissement"
- Délibération n°15.09 "Compte administratif 2008 - M49 - Budget eau et assainissement"
- Délibération n°16.09 "Compte administratif 2008 - M14 - Budget principal"
- Délibération n°17.09 "Compte de gestion exercice 2008 - M14 - Budget principal"
- Délibération n°18.09 " Compte de gestion exercice 2008 - M49 - Budget eau et assainissement"
- Délibération n°19.09 "Montant des indemnités du Maire et des Adjoints"
- Délibération n°20.09 "Montant de l’indemnité de gardiennage communale"
- Délibération n°21.09 "Travaux sécurité salle des fêtes"
- Délibération n°22.09 "Election du président de séance pour l’approbation des comptes de gestion et comptes administratifs (budget principal (M14) et budget eau et assainissement (M49))
- Délibération n°23.09 "Subventions 2009"
- Délibération n°24.09 "Affectation des résultats 2008 au budget primitif 2009 - M14 - Budget principal"
- Délibération n°25.09 "Affectation des résultats 2008 au budget primitif 2009 - M49 - Budget eau et assainissement"
- Délibération n°26.09 "Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales"
- Délibération n°27.09 "Achats d’illuminations de Noël"
- Délibération n°28.09 "Pose d’un poteau incendie et d’une vanne sur réseau vers Combe"
- Délibération n°29.09 "Subvention exceptionnelle Les restaurants du Coeur"
- Délibération n°30.09 "Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée Equestre"
- Délibération n°31.09 "Remise de pénalités T.L.E. - PC n°07408607X0006"
- Délibération n°32.09 "Demande d’admission en non-valeur"
- Délibération n°33.09 "Contrats d’assurance des risques statutaires"
- Délibération n°34.09 "Maintien de Monsieur Curschellas dans sa fonction d’adjoint au Maire"
- Délibération n°35.09 "Election d’un nouvel adjoint"
- Délibération n°36.09 "Abrogation du Plan Local d’dUrbanisme (P.L.U.)"
- Délibération n°37.09 "Avenant n°2 à la convention du 7 novembre 2005 au cabinet LOUP&MENIGOZ "Mission d’assistance et d’études pour l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme""
- Délibération n°38.09 "Décision budgétaire modificative n°1 - Budget principal M14"
- Délibération n°39.09 "Décision budgétaire modificative n°1 - Budget eau et assainissement M49"
- Délibération n°40.09 " Tarif eau année 2009/2010"
- Délibération n°41.09 "Renouvellement ligne de trésorerie"
- Délibération n°42.09 "Réalisation d’un emprunt à taux fixe à court terme de 120 000 euros "reprise du portage EPF 74""
- Délibération n°43.09 "Subventions exceptionnelles "Athlé Saint Julien" et "Ligue contre le cancer""
- Délibération n°44.09 "Elargissement du Pont de Peccoud et montage financier"
- Délibération n°45.09 "Permis de construire propriété Brix et achat de la parcelle n°2947"
- Délibération n°46.09 "Coeur de Village - Convention de mandat en vue d’assurer la maîtrise foncière des terrains nécessaires à l’aménagement d’un espace de rencontre et de jeux au droit de la mairie"
- Délibération n°47.09 "Implantation de la station d’épuration en bord des Usses - Convention de mandat en vue d’assurer la maîtrise foncière des terrains nécessaires à l’accès à la station - Acquisitions foncières"
- Délibération n°48.09 "Servitude de passage de canalisation avec occupation temporaire de terrains - Convention de mandat pour la mise en oeuvre d’une procédure de servitude"
- Délibération n°49.09 "Marché public pour l’opération "Renforcement de la conduite de distribution du Chef Lieu"
- Délibération n°50.09 "Réalisation d’un emprunt à taux fixe à court terme de 60 000 euros "Elargissement du Pont de Peccoud""
- Délibération n°51.09 "Coupes de bois pour l’exercice 2010"
- Délibération n°52.09 "Travaux patrimoniaux en forêt communale - année 2009"
- Délibération n°54.09 "Alimentation en eau potable - Renforcement de la conduite du Chef Lieu / Choix du candidat"
- Délibération n°55.09 "Spectacle de Noël du dimanche 20 décembre 2009"
- Délibération n°56.09 "Cession gratuite - Permis de construire n°07408609X0005"
- Délibération n°57.09 "Création d’une voie piétonne sur une portion de la voie communale n°3"
- Délibération n°58.09 "Congrès des Maires des 17, 18 et 19 novembre 2009 à Paris"
- Délibération n°59.09 "Décision budgétaire modificative n°2 - Budget principal M14"
- Délibération n°60.09 "Décision budgétaire modificative n°2 - Budget eau et assainissement M49"
- Délibération n°61.09 "Dénomination salle des fêtes de Contamine Sarzin"
- Délibération n°62.09 "Achat ou échange par la commune de la parcelle n°1952 avec les consorts Perrier"
- Délibération n°63.09 "Plan Local d’Urbanisme (PLU) : débat sur le Plan d’Aménagement Durable (PADD)"
- Délibération n°64.09 "Modifications des statuts du Syndicat Mixte Départemental d’Eau et d’Assainissement (SMDEA)"
- Délibération n°65.09 "Convention de financement pour l’opération "Alimentation en eau potable - Renforcement de la conduite du Chef Lieu""
- Délibération n°66.09 "Tarifs locations appartements communaux pour l’année 2010"
- Délibération n°67.09 "Télétransmission des actes administratifs"
- Délibération n°68.09 "Contrat d’assurance des risques statutaires des agents"
- Délibération n°69.09 "Tarifs locations salle des fêtes pour l’année 2010"
- Délibération n°70.09 "Taux de redevance pour la lutte contre la pollution domestique applicable aux factures d’eau"
- Délibération n°71.09 "Décision budgétaire modificative n°3 - Budget principal M14"
- Délibération n°72.09 "Dénomination et numérotation des voie et place publique de la commune"
- Délibération n°73.09 "Dénomination et numérotation des voie et place publique de la commune / Fourniture signalétique extérieure"
- Délibération n°74.09 "Fourniture d’un columbarium et d’un jardin du souvenir"
- Délibération n°75.09 "Tarifs concessions cimetière pour l’année 2010"
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