Bienvenue à Contamine-Sarzin

Vous êtes ici : Accueil > La vie locale > Procès-verbaux des séances de conseil municipal ; Délibérations du conseil municipal ; Décisions du Maire > 2018 > Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal

Délibération n°D_2018_03_06_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 28 novembre 2017

Délibération n°D_2018_03_06_02 : Liquidation du SIVOM Usses et Fornant au 31 décembre 2016 – Conditions budgétaires et comptables – Répartition de l’actif et du passif

Délibération n°D_2018_03_06_03 : Allocation indemnités de conseil et de confection de budget au receveur municipal - Madame Emmanuelle Demonet

Délibération n°D_2018_03_06_04 : Allocation indemnités de conseil et de confection de budget au receveur municipal - Madame Hélène Reigner-Dubil

Délibération n°D_2018_03_06_05 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget principal M14 – Exercice 2018

Délibération n°D_2018_03_06_06 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget eau et assainissement M49 – Exercice 2018

Délibération n°D_2018_03_06_07 : Vente pour l’euro symbolique de l’emprise de la voie Sous Perron qui permettra de desservir les Pelirins et la suppression de tous les accès sur la 1508

Délibération n°D_2018_03_06_08 : Délibération pour procéder à l’enquête publique préalable à l’aliénation d’une portion du chemin rural dit de Pelirin

Délibération n°D_2018_03_06_09 : Projet de remblai de terre sur la parcelle cadastrée section A n°4 appartenant au GFA Le Flon

Délibération n°D_2018_03_06_10 : Tarifs eau du 1er septembre 2017 au 31 août 2018

Délibération n°D_2018_03_06_11 : Tarifs locations salle des fêtes pour l’exercice 2019

Délibération n°D_2018_03_06_12 : Remise gracieuse location salle des fêtes du 25 novembre 2017

Délibération n°D_2018_03_06_13 : Motion concernant le financement des Agences de l’eau

Délibération n°D_2018_03_06_14 : Motion de soutien pour le maintien de la Cour d’Appel de Chambéry et une justice de proximité

Délibération n°D_2018_04_04_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 6 mars 2018

Délibération n°D_2018_04_04_02 : Budget principal M14 – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2017

Délibération n°D_2018_04_04_03 : Budget eau et assainissement M49 – Approbation du compte de gestion de l’exercice 2017

Délibération n°D_2018_04_04_04 : Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » M14 - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2017

Délibération n°D_2018_04_04_05 : Budget principal M14, Budget eau et assainissement M49 et Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » M14 – Election du Président de séance pour l’approbation du compte administratif 2017

Délibération n°D_2018_04_04_06 : Budget principal M14 – Approbation du compte administratif de l’exercice 2017

Délibération n°D_2018_04_04_07 : Budget eau et assainissement M49 – Approbation du compte administratif de l’exercice 2017

Délibération n°D_2018_04_04_08 : Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » M14 - Approbation du compte administratif de l’exercice 2017

Délibération n°D_2018_04_04_09 : Montant des subventions allouées aux associations pour l’exercice 2018

Délibération n°D_2018_04_04_10 : Subvention à l’association « Les amis de Contamine-Sarzin » pour l’exercice 2018

Délibération n°D_2018_04_04_11 : Montant de l’indemnité de gardiennage de l’église communale pour l’exercice 2018

Délibération n°D_2018_04_04_12 : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2018

Délibération n°D_2018_04_04_13 : Budget principal M14 – Affectation des résultats de l’exercice 2017 au budget primitif de l’exercice 2018

Délibération n°D_2018_04_04_14 : Budget eau et assainissement M49 – Affectation des résultats de l’exercice 2017 au budget primitif de l’exercice 2018

Délibération n°D_2018_04_04_15 : Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » M14 - Affectation des résultats de l’exercice 2017 au budget primitif de l’exercice 2018

Délibération n°D_2018_04_04_16 : Budget principal M14 – Vote du budget primitif de l’exercice 2018

Délibération n°D_2018_04_04_17 : Budget eau et assainissement M49 – Vote du budget primitif de l’exercice 2018

Délibération n°D_2018_04_04_18 : Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » M14 - Vote du budget primitif de l’exercice 2018

Délibération n°D_2018_06_14_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 4 avril 2018

Délibération n°D_2018_06_14_02 : Approbation des statuts de la Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR)

Délibération n°D_2018_06_14_03 : Proposition d’accompagnement de l’Association des maires de Haute-Savoie (Adm74) pour la mise en conformité avec le Règlement Général européen sur la Protection des Données à caractère personnel (RGPD)

Délibération n°D_2018_06_14_04 : Règlement Général européen sur la Protection des Données à caractère personnel (RGPD) – Désignation d’un Délégué de la Protection des Données (DPD)

Délibération n°D_2018_06_14_05 : Office National des Forêts – Programme d’actions pour l’année 2018

Délibération n°D_2018_06_14_06 : Office National des Forêts – Etat d’assiette des coupes de bois en forêt communale de Contamine-Sarzin pour l’exercice 2019

Délibération n°D_2018_06_14_07 : Tarif loyer appartement n°4 du bâtiment mairie à compter du 15 juin 2018

Délibération n°D_2018_06_14_09 : Délibération autorisant la mise à disposition par le Centre de Gestion de la Haute-Savoie d’un agent itinérant