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Jeudi 14 juin 2018 - Prochain conseil municipal

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 14 juin 2018 à 20h45 en mairie.

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 4 avril 2018
  • Synthèse du diagnostic du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Val des Usses présentée par Monsieur Hugo Carré
  • Approbation des statuts de la Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR)
  • Proposition d’accompagnement de l’Association des maires de Haute-Savoie (Adm74) pour la mise en conformité avec le Règlement Général européen sur la Protection des Données à caractère personnel (RGPD)
  • Règlement Général européen sur la Protection des Données à caractère personnel (RGPD) – Désignation d’un Délégué de la Protection des Données (DPD)
  • Achat d’un petit chalet pour matérialiser l’entrée de la commune de Contamine-Sarzin
  • Office National des Forêts – Programme d’actions pour l’année 2018
  • Office National des Forêts – Etat d’assiette des coupes de bois en forêt communale de Contamine-Sarzin pour l’exercice 2019
  • Tarif loyer appartement n°4 du bâtiment mairie à compter du 15 juin 2018
  • Tarif loyer appartement n°3 de la Ferme de Lise à compter du 1er juillet 2018
  • Délibération autorisant la mise à disposition par le Centre de Gestion de la Haute-Savoie d’un agent itinérant