Bienvenue à Contamine-Sarzin

Vous êtes ici : Accueil > Cadre de vie > Urbanisme, cadastre > Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) Usses et Rhône > SCoT Usses et Rhône - Retour enquête publique

SCoT Usses et Rhône - Retour enquête publique

Vous trouverez, en suivant ce lien, l’ensemble des pièces remises par le commissaire enquêteur suite à l’enquête publique relative à l’arrêt du SCoT ainsi que la réponse qui lui a été adressée.