Commune de Contamine Sarzin

plan du site | contact |
se connecter

ACCUEIL

Education et jeunesse
- Petite enfance
- Ecole maternelle et primaire
  - Groupe scolaire du Triolet
Justice
- Ordonnance portant délégation partielle des compétences du juge de l’exécution
Sport, loisirs et culture
- Bibliothèque municipale de Minzier "L’entre deux ponts..."
Environnement
Urbanisme
- Le zonage
- Quelles formalités pour mes travaux ?
- Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
  - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
  - Enquête publique Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
Eau-Assainissement
- Observatoire départemental sur l’eau
- Réseau d’assainissement
  - Enquête publique Schéma Général d’Assainissement (S.G.A.)
- Réseau d’eau
  - Rapport de la Régie Départementale d’Assistance sur le réseau de distribution d’eau
  - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service de l’eu potable
  - Rapports d’analyses des eaux de consommation
    - 2008
    - 2009
    - 2010
Agriculture, chasse, pêche, bois
- Chasse
  - Arrêtés réglementant la chasse pour l’exercice 2009-2010
  - Permis de chasser : planning 2010 des formations et examens
Social
- A.D.M.R. du canton de Frangy (L’association du service à domicile)
- Plan canicule 2010
Cimetière
- Columbarium et Jardin du Souvenir
- Tombes
  - Tarifs concessions trentenaires
Transport