2019

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Arrêté n°A_2019_006 de circulation alternée pour cause de travaux - Route de la Grotte

Gestion des listes électorales - Arrêté n°A_2019_007 portant habilitation de Madame Caroline COUTURIER, rédacteur

Arrêté n°A_2019_008 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408618X0010 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté municipal n°A_2019_009 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux - Route de la Grotte

Arrêté n°A_2019_011 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408618X0012 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_012 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408618X0010 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté A_2019_013 portant retrait de l’arrêté n°A_2019_008 du 17 janvier 2019 et refusant une déclaration préalable de travaux au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté permanent n°A_2019_014 valant autorisation d’occupation du domaine public communal des exploitants de réseaux et des concessionnaires sur le domaine public communal pour la réalisation des travaux de faible importance ou entretien de leurs réseaux - Energie et Services de Seyssel

Arrêté n°A_2019_015 accordant un permis de construire n°07408618X0009 au nom de la commune

Arrêté n°A_2019_016 accordant un permis de construire n°07408618X0010 au nom de la commune

Arrêté n°A_2019_017 de circulation alternée pour cause de travaux - Portion de la route de Sarzin

Arrêté n°A_2019_020 prorogeant un certificat d’urbanisme opérationnel n°07408617X0041 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_021 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408619X0001 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_024 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408619X0002 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_025 accordant un permis de construire n°07408619X0001 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_026 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408619X0004 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_029 accordant un permis de construire n°07408619X0002 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_030 portant autorisation d’un artifice de divertissement (lâcher de ballons de baudruche)

Arrêté n°A_2019_031 portant réglementation de tirs d’arquebuses

Arrêté temporaire n°A_2019_032 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser la fête médiévale et des enfants

Arrêté n°A_2019_033 portant réglementation du stationnement des grosses migrations (de 50 à 200 caravanes) pour la période du 1er juin au 1er octobre 2019

Arrêté n°A_2019_034 accordant un permis de construire n°07408619X0003 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_036 portant autorisation d’un artifice de divertissement (lâcher de ballons de baudruche)

Arrêté n°A_2019_037 de circulation alternée pour cause de travaux - Route de la Grotte

Arrêté n°A_2019_038 de circulation alternée pour cause de travaux - Route de Marlioz

Arrêté n°A_2019_039 portant réglementation d’un tir d’artifice de divertissement

Arrêté n°A_2019_043 de circulation alternée pour cause de travaux - Chemin de Sous Perron

Arrêté n°A_2019_045 accordant un permis de construire n°07408619X0004 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_046 accordant un permis de construire n°07408619X0006 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_047 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408619X0003 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_048 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408619X0007 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_049 portant permission de voirie

Arrêté municipal n°A_2019_050 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux - Du pont de la Gravelière jusqu’à la Fruitière

Arrêté n°A_2019_051 refusant un permis de construire n°07408619X0005 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_052 de non-opposition à une déclaration préalable n°07408619X0008 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_055 de circulation alternée pour cause de travaux - Portion des routes de Contamine et de Villard

Arrêté municipal n°A_2019_056 d’interdiction de circulation pour cause de travaux - Portion du chemin rural des Grandes Vignes

Arrêté n°A_2019_060 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408619X0010 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_061 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408619X0009 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_062 accordant un permis de construire modificatif n°07408619X0004M01 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté municipal n°A_2019_065 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de manifestation - Rue de la Mairie

Arrêté n°A_2019_066 accordant un permis de construire n°07408619X0009 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_069 refusant un permis de construire n°07408619X0008 au nom de la commune

Arrêté municipal n°A_2019_071 d’interdiction de circulation pour cause de travaux - Chemin des Maraichers

Arrêté n°A_2019_072 portant permission de voirie

Arrêté n°A_2019_073 d’opposition à une déclaration préalable n°07408619X0014 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_074 portant abrogation d’une demande de déclaration préalable n°07408617X0021 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_076 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408619X0015 au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2019_077 d’opposition à une déclaration préalable n°07408619X0013 au nom de la commune de Contamine-Sarzin