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2020

Arrêté temporaire n°2020_001 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage

Arrêté n°A_2020_002 accordant un permis de construire n°07408619X0010 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_006 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0001 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_009 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0002 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_010 refusant un permis de construire n°07408619X0011 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_012 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0003 au nom de la commune

Arrêté temporaire n°A_2020_013 d’interdiction d’accès à l’aire de jeux et à tout espace de rassemblement

Arrêté n°A_2020_015 refusant un permis de construire n°07408619X0009-M01 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_019 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0007 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_020 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0006 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_021 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0005 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_022 refusant un permis de construire n°07408620X0002 au nom de la commune

Arrêté accordant un permis de construire n°07408620X0001 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_024 refusant un permis de construire n°07408620X0003 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_026 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0008 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_028 portant abrogation de l’arrêté municipal n°07.20 fixant les mesures de restriction des usages de l’eau

Arrêté n°A_2020_029 portant abrogation de l’arrêté temporaire n°A_2020_013 d’interdiction d’accès à l’aire de jeux et à tout espace de rassemblement

Arrêté n°A_2020_030 portant abrogation de l’arrêté n°A_2020_015 d’interdiction d’utilisation de l’espace Pierre Brand

Arrêté n°A_2020_031 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0010 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_036 de non-opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0015 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_037 refusant un permis de construire n°07408613X0008M01 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_038 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0011 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_039 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0012 au nom de la commune

Arrêté temporaire n°A_2020_040 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser le « World Clean Up Day »

Arrêté n°A_2020_041 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0014 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_044 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0020 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_045 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0016 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_046 accordant un permis de construire n°07408620X0004 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_047 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0023 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_049 accordant un permis de construire modificatif n°07408613X0008M02 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_052 de délégation à un adjoint - Monsieur Christophe COME, 2ème adjoint au Maire

Arrêté n°A_2020_055 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0022 au nom de la commune

Arrêté du Maire n°A_2020_056 refusant le transfert d’un pouvoir de police administrative spéciale au Président de la Communauté de Communauté de Communes Usses et Rhône

Arrêté de circulation alternée n°A_2020_058 pour cause de travaux - Portion de la route de Villard

Arrêté de circulation alternée n°A_2020_059 pour cause de travaux - Route de la Gravelière

Arrêté n°A_2020_063 de délégation à un adjoint - Madame Anne-Marie CECCON, 1ère adjointe au Maire

Arrêté n°A_2020_064 de délégation à un adjoint - Monsieur Julien LANGLOYS, 3ème adjoint au Maire

Arrêté n°A_2020_065 de délégation à un adjoint - Monsieur Christophe PIAZZONI, 4ème adjoint au Maire

Arrêté n°A_2020_066 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0025 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_069 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0026 au nom de la commune

Arrêté de circulation alternée n°A_2020_077 pour cause de travaux - Chemin Sur la Tour

Arrêté n°A_2020_078 refusant un permis de construire n°07408618X0010-M01 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_080 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0028 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_081 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0024 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_082 portant autorisation préalable et permanente des poursuites données au comptable public de la commune de Contamine-Sarzin pour le recouvrement des produits locaux

Arrêté n°A_2020_083 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0031 au nom de la commune

Arrêté n°A_2020_084 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0029 au nom de la commune