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Conseil municipal du 27 octobre 2022

Publié : 4 novembre 2022
Mis à jour : 21 décembre 2023

Liste des délibérations

Délibérations :

Délibération n°D_2022_10_27_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 16 septembre 2022

Délibération n°D_2022_10_27_02 : Mandat spécial pour la participation de cinq élus au congrès des Maires du 22 au 24 novembre 2022

Délibération n°D_2022_10_27 03 : Convention de fourrière (lutte contre les chiens et les chats errants) à renouveler entre la Société Protectrice des Animaux de Marlioz et la commune

Délibération n°D_2022_10_27 04 : Convention relative à la mise à disposition d’un agent à passer avec la commune de Minzier

Délibération n°D_2022_10_27_05 : Convention territoriale globale à passer avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de Haute-Savoie

Délibération n°D_2022_10_27_06 : Demande de subvention pour l’opération Nez Rouge Haute-Savoie du 31 décembre 2022

Délibération n°D_2022_10_27 07 : Délibération portant fixation de la rémunération des agents recenseurs

Délibération n°D_2022_10_27_08 : Budget principal – Budget 2022 - Décision modificative n°2

Délibération n°D_2022_10_27_09 : Budget eau et assainissement – Budget 2022 - Décision modificative n°1