Délibération n°D_2013_01_21_01 "Budget principal M14 – Exercice 2012 - Décision modificative n°1\"
Délibération n°D_2013_01_21_03 "Etude aménagement sécuritaire de la traversée de Sarzin"
Délibération n°D_2013_03_18_01 "Programme travaux 2013\"
Délibération n°D_2013_03_18_02 "Création d’un emploi avenir"
Délibération n°D_2013_03_18_03 "Tableau des emplois"
Délibération n°D_2013_03_18_05 "Indemnité de gardiennage des églises communales – Exercice 2013"
Délibération n°D_2013_03_18_11 "Aménagement des accotements Route de Musièges"
Délibération n°D_2013_04_04_03 "Adoption du compte de gestion - Exercice 2012 -Budget principal M14"
Délibération n°D_2013_04_04_05 "Taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2013"
Délibération n°D_2013_04_04_08 "Budget primitif 2013 – Budget principal M14"
Délibération n°D_2013_04_04_09 "Budget primitif 2013 - Budget eau et assainissement M49"
Délibération n°D_2013_05_30_01 "Aménagement sécuritaire de la traversée de Sarzin"
Délibération n°D_2013_06_20_01 "Vote du nombre de sièges des conseillers communautaires en vue des élections municipales de mars 2014" (annulé et remplacé par la délibération n°D_2013_07_11_08 du 11 juillet 2013)
Délibération n°D_2013_06_20_04 "Marché à procédure adaptée - Construction du hangar communal"
Délibération n°D_2013_07_11_03 « Transfert de la compétence optionnelle éclairage public au SYANE »"
Délibération n°D_2013_09_06_09 " Désignation de délégués au SIVU du groupe scolaire du Triolet "
Délibération n°D_2013_11_15_06 " Travaux électriques – Hameau de Sarzin "
Délibération n°D_2013_11_15_07 " Travaux éclairage public – Hameau de Sarzin "
Délibération n°D_2013_12_18_01 "Elaboration du Plan Local d’Urbanisme"
Délibération n° D_2013_12_18_02 "Tarifs loyers et charges appartements communaux - Exercice 2014"
Délibération n° D_2013_12_18_03 "Tarifs eau du 1er janvier au 31 décembre 2014"
Délibération n°D_2013_12_18_04 "Budget principal M14 – Exercice 2013 - Décision modificative n°2"