Délibération n°D_2014_03_13_02 « Elaboration du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) »
Délibération n°D_2014_03_13_10 « Appel à la solidarité de l’Association des Maires du Var »
Délibération n°D_2014_03_13_12 « Tarifs locations salle des fêtes pour l’exercice 2015 »
Délibération n°D_2014_04_04_01 en vue de l’élection du Maire
Délibération n°D_2014_04_04_02 procédant à la création des postes d’adjoints
Délibération n°D_2014_04_04_03 pour l’élection des adjoints
Délibération n°D_2014_04_10_02 « Versement des indemnités de fonctions au Maire »
Délibération n°D_2014_04_10_03 « Versement des indemnités de fonctions aux adjoints au Maire »
Délibération n°D_2014_04_10_12 « Désignation d’un représentant à la Mission Locale du Genevois »
Délibération n°D_2014_04_10_13 « Désignation d’un correspondant défense »
Délibération n°D_2014_04_10_15 « Subventions aux associations – Exercice 2014 »
Délibération n°D_2014_04_10_16 « Vote des taux des taxes locales - Exercice 2014 »
Délibération n°D_2014_04_10_18 « Budget primitif principal (M14) de l’exercice 2014 »
Délibération n°D_2014_04_10_20 « Budget primitif eau et assainissement (M49) de l’exercice 2014 »
Délibération n°D_2014_05_13_17 « Commission communale des impôts directs (CIDD) »
Délibération n°D_2014_05_13_19 « Indemnité de gardiennage des églises communales – Exercice 2014 »
Délibération n°D_2014_05_13_20 « Frais de mission des élus »
Délibération n°D_2014_06_10_04 « Octroi d’une subvention au Football Club de Frangy »
Délibération n°D_2014_06_10_05 « Demande de subvention de la Société Protectrice des Animaux (SPA) »
Délibération n°D_2014_06_20_02 « Renforcement HTA/BTA – Sarzin – Chemin sur la Tour »
Délibération n°D_2014_06_20_03 « Eclairage public - Sarzin – Chemin sur la Tour »
Délibération n°D_2014_06_20_04 « Réseau télécommunication– Sarzin – Chemin sur la Tour »
Délibération n°D_2014_06_20_06 « Contrat de maintenance données SIG »
Délibération n°D_2014_09_05_03 « Election des membres de la commission d’appel d’offres »
Délibération n°D_2014_09_05_14 « Abandon de créance d’une facture d’eau »
Délibération n°D_2014_09_05_15 « Mise en place du projet TIPI (TItres Payables par Internet) »
Délibération n°D_2014_09_18_03 « Budget principal – Exercice 2014 – Décision modificative n°1 »
Délibération n°D_2014_11_14_04 « Tarifs eau du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 »
Délibération n°D_2014_12_02_02 « Tarifs locations salle des fêtes pour l’exercice 2016 »
Délibération n°D_2014_12_02_03 « Budget principal – Exercice 2014 – Décision modificative n°2 »
Délibération n°D_2014_12_19_03 « Budget principal – Exercice 2014 – Décision modificative n°3 »