Délibération n°D_2015_03_05_02 : Délibération pour l’élection d’un nouvel adjoint suite à démission
Délibération n°D_2015_03_05_05 : Election des membres de la commission d’appel d’offres
Délibération n°D_2015_03_05_07 : Création d’un emploi saisonnier d’adjoint technique
Délibération n°D_2015_03_05_09 : Réglementation Chemin Sur la Tour
Délibération n°D_2015_03_05_11 : Devis pour la mise en place d’un site internet
Délibération n°D_2015_04_07_10 : Vote des taux des taxes locales - Exercice 2015
Délibération n°D_2015_04_07_13 : Budget principal M14 – Vote du budget primitif de l’exercice 2015
Délibération n°D_2015_06_02_11 : Indemnité de gardiennage des églises communales – Exercice 2015
Délibération n°D_2015_06_02_12 : Demande de subvention du Goshindo Club de Frangy
Délibération n°D_2015_06_25_03 : Projet d’agrandissement de l’école du Triolet
Délibération n°D_2015_09_04_02 : Taux et exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement
Délibération n°D_2015_09_04_05 : Demande de don de la Fanfare du 27ème Bataillon de Chasseurs Alpins
Délibération n°D_2015_09_04_07 : Modification des modalités d’attribution de la salle des fêtes
Délibération n°D_2015_09_04_08 : Passage au système national d’enregistrement
Délibération n°D_2015_10_15_04 : Budget principal – Exercice 2015 - Décision modificative n°1
Délibération n°D_2015_10_15_06 : Tarifs eau du 1er janvier 2016 au 31 août 2016
Délibération n°D_2015_10_15_07 : Devis pour l’élargissement du Chemin Sur la Tour
Délibération n°D_2015_10_15_08 : Entretien professionnel annuel d’évaluation du personnel
Délibération n°D_2015_10_15_09 : Octroi de cadeaux aux agents
Délibération n°D_2015_10_15_10 : Délibération portant fixation du taux de promotion