Arrêté de circulation alternée n°A_2021_001 pour cause de travaux - Route des Molières
Arrêté de circulation alternée n°A_2021_006 pour cause de travaux - Route de la Grotte
Arrêté de circulation alternée n°A_2021_009 pour cause de travaux - Route des Molières
Arrêté n°A_2021_012 portant permission de voirie
Arrêté n°A_2021_016 portant permission de voirie
Arrêté de circulation alternée n°A_2021_019 pour cause de travaux - Chemin des Acacias
Arrêté de délégation à un adjoint, Madame Pierrette BATON MARECHAL, 4ème adjoint au Maire
Arrêté n°A_2021_028 refusant un permis de construire n°07408621X0001 au nom de la commune
Arrêté de circulation alternée n°A_2021_032 pour cause de travaux - Route du Chef-Lieu
Arrêté n°A_2021_033 refusant un permis de construire n°07408621X0002 au nom de la commune
Arrêté n°A_2021_034 refusant un permis de construire n°07408619X0009M02 au nom de la commune
Arrêté n°A_2021_035 refusant un permis de construire n°07408621X0003 au nom de la commune
Arrêté n°A_2021_041 refusant un permis de construire n°07408621X0007 au nom de la commune
Arrêté municipal n°A_2021_046 relatif à la capture et à la stérilisation des chats errants
Arrêté n°A_2021_048 refusant un permis de construire n°07408621X0004 au nom de la commune
Arrêté n°A_2021_049 accordant un permis de construire n°07408621X0005 au nom de la commune
Arrêté n°A_2021_050 de délégation à un conseiller municipal - Monsieur Marc BRUNIER
Arrêté n°A_2021_056 refusant un permis de construire n°07408618X0010M02 au nom de la commune
Arrêté n°A_2021_059 refusant un permis de construire n°07408621X0006 au nom de la commune
Arrêté municipal n°A_2021_061 fixant les mesures de restriction des usages de l’eau
Arrêté n°A_2021_064 refusant un permis de construire n°07408621X0008 au nom de la commune
Arrêté n°A_2021_069 accordant un permis de construire n°07408621X0010 au nom de la commune
Arrêté n°A_2021_073 refusant un permis de construire n°07408621X0009 au nom de la commune
Arrêté n°A_2021_079 refusant un permis de construire n°07408621X0012 au nom de la commune