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2023

Arrêté n°A_2023_006 de désignation d’un correspondant incendie et secours

Arrêté n°A_2023_023 portant renouvellement de l’arrêté temporaire n°A_2022_010 du 19 janvier 2022 relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales : permis de stationnement

Arrêté municipal n°A_2023_024 portant réglementation de la circulation - Ancien chemin des Usses à Contamine

Arrêté n°A_2023_026 portant modification des limites d’agglomération sur la RD 123 au lieudit "Sarzin"

Arrêté n°A_2023_039 relatif à l’instauration d’une zone bleue - Aire de recyclage de « Sarzin »

Arrêté n°A_2023_040 confiant au CDG74 la mise en œuvre du dispositif de signalement et de traitement d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements sexistes, de menaces ou d’actes d’intimidation

Arrêté municipal cadre n°A_2023_064 de mise en demeure à portée individuelle

Arrêté n°A_2023_066 interdisant l’accès à l’aire de jeux communale

Arrêté n°A_2023_087 portant abrogation de l’arrêté n°A_2023_066 interdisant l’accès à l’aire de jeux communale