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2021

Arrêté de circulation alternée n°A_2021_001 pour cause de travaux - Route des Molières

Arrêté n°A_2021_004 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0027 au nom de la commune

Arrêté permanent n°A_2021_005 valant autorisation d’occupation du domaine public des exploitants de réseaux et des concessionnaires sur le domaine public communal pour la réalisation des travaux de faible importance ou entretien de leurs réseaux - Energie et Services de Seyssel -

Arrêté de circulation alternée n°A_2021_006 pour cause de travaux - Route de la Grotte

Arrêté n°A_2021_007 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0030 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_008 portant alignement entre la voie communale n°4 dite route de Villard et la parcelle cadastrée section 0A n°3110

Arrêté de circulation alternée n°A_2021_009 pour cause de travaux - Route des Molières

Arrêté n°A_2021_010 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0002 au nom de la commune

Arrêté de circulation alternée n°A_2021_011 pour cause de travaux - Portion des routes de Villard de la Gravelière

Arrêté n°A_2021_012 portant permission de voirie

Arrêté temporaire n°A_2021_013 relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales

Arrêté n°A_2021_014 portant alignement entre la voie communale n°4 dite route de Villard et la parcelle cadastrée section 0A n°2130

Arrêté municipal n°A_2021_015 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux – Rue de la Mairie

Arrêté n°A_2021_016 portant permission de voirie

Arrêté de circulation alternée n°A_2021_019 pour cause de travaux - Chemin des Acacias

Arrêté n°A_2021_020 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0004 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_021 portant retrait de délégation à Monsieur Christophe Piazzoni, 4ème adjoint au Maire

Arrêté de délégation à un adjoint, Madame Pierrette BATON MARECHAL, 4ème adjoint au Maire

Arrêté temporaire n°A_2021_023 relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales

Arrêté n°A_2021_024 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0005 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_025 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0006 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_026 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0008 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_027 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0010 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_028 refusant un permis de construire n°07408621X0001 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_029 portant instauration d’une interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage

Arrêté n°A_2021_030 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0007 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_031 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0009 au nom de la commune

Arrêté de circulation alternée n°A_2021_032 pour cause de travaux - Route du Chef-Lieu

Arrêté n°A_2021_033 refusant un permis de construire n°07408621X0002 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_034 refusant un permis de construire n°07408619X0009M02 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_035 refusant un permis de construire n°07408621X0003 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_036 portant délégation de signature pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol

Arrêté n°A_2021_037 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0012 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_038 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0011 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_039 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0015 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_040 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0013 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_041 refusant un permis de construire n°07408621X0007 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_042 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0016 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_043 portant sur les Lignes Directrices de Gestion relatives à la stratégie pluriannuelle de pilotage des Ressources Humaines

Arrêté municipal n°A_2021_044 portant modification du règlement du lotissement « Les Terrasses de Sarzin »

Arrêté n°A_2021_045 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0017 au nom de la commune

Arrêté municipal n°A_2021_046 relatif à la capture et à la stérilisation des chats errants

Arrêté municipal n°A_2021_047 portant réglementation du stationnement des grandes migrations (50 à 200 caravanes) pour la période du 1er mai au 15 septembre 2021

Arrêté n°A_2021_048 refusant un permis de construire n°07408621X0004 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_049 accordant un permis de construire n°07408621X0005 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_050 de délégation à un conseiller municipal - Monsieur Marc BRUNIER

Arrêté n°A_2021_051 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0018 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_052 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0019 au nom de la commune

Arrêté municipal n°A_2021_053 portant modification de l’arrêté n°A_2021_046 relatif à la capture et à la stérilisation des chats errants

Arrêté n°A_2021_054 portant abrogation d’une demande de déclaration préalable n°07408618X0007 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_055 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0020 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_056 refusant un permis de construire n°07408618X0010M02 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_057 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0014 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_058 portant alignement individuel entre les voies communales dites "Rue de l’Ecole et Route de Machire" et la parcelle cadastrée section 0A n°2211

Arrêté n°A_2021_059 refusant un permis de construire n°07408621X0006 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_060 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0021 au nom de la commune

Arrêté municipal n°A_2021_061 fixant les mesures de restriction des usages de l’eau

Arrêté n°A_2021_062 portant abrogation d’une demande de déclaration préalable n°07408619X0010 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_063 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0022 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_064 refusant un permis de construire n°07408621X0008 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_065 refusant une prorogation de certificat d’urbanisme opérationnel au nom de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté municipal n°A_2021_066 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux - Portion de la voie communale n°4 au niveau du virage en épingle entre les routes de Villard et de la Gravelière

Arrêté n°A_2021_067 portant réglementation de coupure de l’éclairage public sur le territoire de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2021_069 accordant un permis de construire n°07408621X0010 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_070 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0024 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_071 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0025 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_072 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0027 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_073 refusant un permis de construire n°07408621X0009 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_074 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0028 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_075 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0029 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_076 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0031 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_077 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0030 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_078 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0032 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_079 refusant un permis de construire n°07408621X0012 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_080 accordant un permis de construire modificatif n°07408620X0004M01 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_081 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0023 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_082 accordant un permis de construire modificatif n°07408621X0011 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_083 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0036 au nom de la commune

Arrêté n°A_2021_084 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408621X0026 au nom de la commune

Arrêté municipal n°A_2021_085 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux - Portion de la voie communale n°4 au niveau du virage en épingle entre les routes de Villard et de la Gravelière