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Arrêtés du Maire

2021

Arrêté de circulation alternée n°A_2021_001 pour cause de travaux - Route des Molières
Arrêté n°A_2021_004 de non opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0027 au nom de la commune
Arrêté permanent n°A_2021_005 valant autorisation d’occupation du domaine public des exploitants de réseaux et des concessionnaires sur le domaine public communal pour la réalisation des travaux de faible importance ou entretien de leurs réseaux - Energie et Services de Seyssel -
Arrêté de circulation (...)

2020

Arrêté temporaire n°2020_001 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser une vente au déballage
Arrêté n°A_2020_002 accordant un permis de construire n°07408619X0010 au nom de la commune
Arrêté n°A_2020_006 de non opposition avec prescriptions à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0001 au nom de la commune
Arrêté n°A_2020_009 d’opposition à une déclaration préalable de travaux n°07408620X0002 au nom de la commune
Arrêté n°A_2020_010 refusant un permis de construire (...)

2019

Arrêté n°A_2019_006 de circulation alternée pour cause de travaux - Route de la Grotte
Gestion des listes électorales - Arrêté n°A_2019_007 portant habilitation de Madame Caroline COUTURIER, rédacteur
Arrêté n°A_2019_008 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable n°07408618X0010 au nom de la commune de Contamine-Sarzin
Arrêté municipal n°A_2019_009 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux - Route de la Grotte
Arrêté n°A_2019_011 de non opposition avec (...)

Archives (de 1993 à 2008)

Arrêtés municipaux pris par le Maire au cours des exercices 1993 à 2008.
Arrêté n°93/3 portant sur la circulation sur la route du relais au Mont de Musièges
Arrêté du 19 mars 1996 réglementant la circulation au pont de Peccoud
Arrêté n°3/97 du 13 février 1997 portant sur le régime de priorité entre la RD 123 et la voie communale n°4
Arrêté du 10 février 1998 portant sur la divagation des animaux
Arrêté n°06.00 du 9 mai 2000 portant sur les nuisances sonores
Arrêté n°02.01 du 7 mai 2002 fixant le montant (...)