Arrêté n°A_2026_004 portant modification de l’arrêté n°A_2024_044 par le maintien du sens interdit Route de la Fruitière et l’abrogation du sens interdit Rue de l’Ecole
Arrêté n°A_2026_009 portant règlementation temporaire de la circulation pour cause de manifestation sportive - Route du Pont de Peccoud et Route de Marlioz
Arrêté n°A_2026_012 réservant des espaces à l’affichage d’opinion
Arrêté n°A_2026_028 portant renouvellement de l’arrêté temporaire n°A_2025_011 du 15 janvier 2025 relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales : permis de stationnement
Arrêté n°A_2026_038 de délégation à un adjoint - Monsieur Julien Langloys, 2ème adjoint au maire
Arrêté n°A_2026_039 de délégation à un adjoint - Madame Anne-Marie Ceccon, 3ème adjointe au maire
Arrêté n°A_2026_040 de délégation à un adjoint - Monsieur Louis Buda, 4ème adjoint au maire
Arrêté n°A_2026_042 de délégation à un agent - Madame Caroline Couturier
Arrêté n°A_2026_043 portant désignation du correspondant défense de la commune de Contamine-Sarzin
Arrêté n°A_2026_044 désignant un correspondant incendie et secours
Arrêté municipal n°A_2026_056 d’interdiction de circulation - Portion du chemin de la Creuze
Arrêté n°A_2026_064 portant réglementation du stationnement des grandes migrations (50 à 200 caravanes) pour la période du 1er mai 2026 au 15 septembre 2026
Arrêté n°A_2026_067 portant installation d’un plateau ralentisseur de type "plateau surélevé" - Route de Villard
Arrêté n°A_2026_068 portant installation d’un plateau ralentisseur de type "plateau surélevé" - Route de La Gravelière
Arrêté n°A_2026_069 portant limitation de vitesse - De l’intersection des routes de Musièges et de la Grotte à l’intersection de la place de l’église et de la route départementale n°123 dite route du Chef-Lieu
Arrêté municipal n°A_2026_094 portant, à titre temporaire, déviation de la circulation lors de travaux - Portion de la route de Sarzin
Arrêté n°A_2026_095 portant autorisation temporaire d’occupation du domaine public communal et réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour la réalisation des travaux de remplacement du clocher de l’église - Parvis de l’Eglise
Arrêté n°A_2026_096 portant délégation de signature pour l’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation du sol
Arrêté n°A_2026_097 portant abrogation de l’arrêté n°A_2026_037 du 31 mars 2026 et portant délégation à un adjoint - Madame Swetlana Gobet, 1ère adjointe au maire
Arrêté n°A_2026_101_ portant interdiction de stationner - Parvis de l’Eglise, portion de la route de la Grotte et de la place de l’Eglise
Arrêté n°A_2026_104 de circulation alternée pour cause de travaux - Reprise de drainage en pied de façade - Route de Sarzin
Arrêté n°A_2026_105 de circulation alternée pour cause de travaux - Raccordement AEP, FT, EDF, EP et EU sur réseaux existants - Route du Chef-Lieu
Arrêté n°A_2026_106 portant permission de voirie pour la réalisation de travaux - Raccordement AEP, FT, EDF, EP et EU sur réseaux existants - Route du Chef-Lieu
Arrêté n°A_2026_112 portant renouvellement de la permission de voirie pour la réalisation de travaux
Arrêté n°A_2026_113 pour la capture, la stérilisation et l’identification des chats errants sur le territoire de la commune
Arrêté n°A_2026_114 portant permission de voirie pour l’implantation d’un abri voyageurs
Arrêté temporaire n°A_2026_115 relatif à l’utilisation du domaine public communal afin d’y organiser la fête d’Halloween
Arrêté n°A_2026_116 de circulation alternée pour cause de travaux - Réparation de conduite cassée - Route de la Grotte
Arrêté n°A_2026_117 portant permission de voirie pour la réalisation de travaux - Réparation de conduite cassée - Route de la Grotte
Arrêté municipal n°A_2026_118, réglementant, à titre temporaire, la circulation et le stationnement à l’occasion de la commémoration du 11 novembre 2026
Arrêté municipal permanent n°A_2026_119 réglementant la circulation et instaurant une priorité alternée sur le petit pont situé sur la route départementale n°123 dite route de Sarzin entre les intersections de ladite route avec le chemin du Chamaloup et l’impasse des Perrières
Arrêté municipal permanent n°A_2026_120 portant interdiction de l’arrêt et du stationnement des véhicules sur la route départementale 123 dite route de Sarzin du pont de Sarzin jusqu’à la limite territoriale de la commune avec Sallenôves