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2026

Arrêté n°A_2026_004 portant modification de l’arrêté n°A_2024_044 par le maintien du sens interdit Route de la Fruitière et l’abrogation du sens interdit Rue de l’Ecole

Arrêté n°A_2026_009 portant règlementation temporaire de la circulation pour cause de manifestation sportive - Route du Pont de Peccoud et Route de Marlioz

Arrêté n°A_2026_012 réservant des espaces à l’affichage d’opinion

Arrêté n°A_2026_028 portant renouvellement de l’arrêté temporaire n°A_2025_011 du 15 janvier 2025 relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales : permis de stationnement

Arrêté n°A_2026_037 de délégation à un adjoint - Madame Swetlana Gobet, 1ère adjointe au maire

Arrêté n°A_2026_038 de délégation à un adjoint - Monsieur Julien Langloys, 2ème adjoint au maire

Arrêté n°A_2026_039 de délégation à un adjoint - Madame Anne-Marie Ceccon, 3ème adjointe au maire

Arrêté n°A_2026_040 de délégation à un adjoint - Monsieur Louis Buda, 4ème adjoint au maire

Arrêté n°A_2026_042 de délégation à un agent - Madame Caroline Couturier

Arrêté n°A_2026_043 portant désignation du correspondant défense de la commune de Contamine-Sarzin

Arrêté n°A_2026_044 désignant un correspondant incendie et secours