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Archives (de 1993 à 2008)

Arrêtés municipaux pris par le Maire au cours des exercices 1993 à 2008.

Arrêté n°93/3 portant sur la circulation sur la route du relais au Mont de Musièges

Arrêté du 19 mars 1996 réglementant la circulation au pont de Peccoud

Arrêté n°3/97 du 13 février 1997 portant sur le régime de priorité entre la RD 123 et la voie communale n°4

Arrêté du 10 février 1998 portant sur la divagation des animaux

Arrêté n°06.00 du 9 mai 2000 portant sur les nuisances sonores

Arrêté n°02.01 du 7 mai 2002 fixant le montant de la redevance pour occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d’électricité

Arrêté n°06.09 fixant le montant des vacations funéraires-

Arrêté n°49.09 portant création d’une voie piétonne sur une portion de la voie communale n°3

Arrêté n°A_2015_015 portant instauration d’une zone de limitation de vitesse à l’intérieur de l’agglomération Chemin Sur la Tour (hameau de Sarzin)

Arrêté n°A_2015_051 portant mise en place de deux dos d’âne et l’instauration d’une « zone 30 » - Route de Villard

Arrêté n°60.09 portant réglementation de mesures prises contre les dégradations des biens publics