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Conseil municipal du 27 mars 2026

  • Publié : 23 mars 2026
  • Mis à jour : 1er avril 2026

Ordre du jour

Liste des délibérations prises

Délibérations :

Délibération n°D_2026_03_27_01 : Désignation d’un secrétaire de séance

Délibération n°D_2026_03_27_02 : Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 20 mars 2026

Délibération n°D_2026_03_27_03 : Délibération pour le versement d’une indemnité de fonction à un conseiller municipal titulaire de délégation

Délibération n°D_2026_03_27_04 : Délibération pour la formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

Délibération n°D_2026_03_27_05 : Délibération portant sur la prise en charge des frais engagés par les élus

Délibération n°D_2026_03_27_06 : Délibération autorisant l’engagement de dépenses à l’article 6232 « Fêtes et cérémonies »

Délibération n°D_2026_03_27_07 : Délégations consenties au maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT)

Délibération n°D_2026_03_27_08 : Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux

Délibération n°D_2026_03_27_09 : Election des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du groupe scolaire Chaumont, Contamine-Sarzin et Minzier

Délibération n°D_2026_03_27_10 : Election des délégués au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du complexe sportif du Vuache

Délibération n°D_2026_03_27_11 : Election des délégués au Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Services de Seyssel (SIESS)

Délibération n°D_2026_03_27_12 : Désignation d’un représentant au Syndicat des énergies et du numérique de la Haute-Savoie (SYANE)

Délibération n°D_2026_03_27_13 : Désignation des représentants à l’association des communes forestières

Délibération n°D_2026_03_27_14 : Election des délégués à l’Etablissement Public Foncier (EPF) de la Haute-Savoie

Délibération n°D_2026_03_27_15 : Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) et de la commission MArchés à Procédure Adaptée (MAPA)

Délibération n°D_2026_03_27_16 : Désignation des référents faune et flore invasives (ambroisie, renouées, frelons asiatiques, chenilles processionnaires, …)

Délibération n°D_2026_03_27_17 : Désignation des membres de la commission de révision des listes électorales

Délibération n°D_2026_03_27_18 : Désignation d’un référent technique RIS.NET et NEXT’ADS

Délibération n°D_2026_03_27_19 : Désignation du référent élu « Sécurité Routière »

Délibération n°D_2026_03_27_20 : Désignation d’un représentant à la Mission Locale du Genevois

Délibération n°D_2026_03_27_21 : Désignation des délégués au Comité national d’Actions Sociales (CNAS)

Délibération n°D_2026_03_27_22 : Désignation des représentants au Comité de Surveillance de l’eau

Délibération n°D_2026_03_27_23 : Désignation des représentants au sein de la commission « Finances »

Délibération n°D_2026_03_27_24 : Désignation des représentants au sein de la commission « Environnement et développement durable »

Délibération n°D_2026_03_27_25 : Désignation des représentants au sein de la commission « Jeunesse, scolaire, sport et social »

Délibération n°D_2026_03_27_26 : Désignation des représentants au sein de la commission « Communication et évènementiel »

Délibération n°D_2026_03_27_27 : Désignation des représentants au sein de la commission « Urbanisme et travaux de voirie »