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Conseil municipal du 3 avril 2024

Publié : 19 mars 2024
Mis à jour : 8 avril 2024

Liste des délibérations prises

Délibérations :

Délibération n°D_2024_04_03_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 14 février 2024

Délibération n°D_2024_04_03_02 : Délibération du conseil municipal concernant le projet de construction d’un bâtiment avec local associatif, local commercial et deux logements soumettant aux élus un plan de financement et autorisant le maire à solliciter une subvention de la Région Auvergne Rhône-Alpes au titre du Contrat ruralité (aménager mon territoire)

Délibération n°D_2024_04_03_03 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2023

Délibération n°D_2024_04_03_04 : Montant des subventions allouées aux associations pour l’exercice 2024

Délibération n°D_2024_04_03_05 : Montant de l’indemnité de gardiennage de l’église communale pour l’exercice 2024

Délibération n° D_2024_04_03_06 : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2024

Délibération n°D_2024_04_03_07 : Budget principal - Approbation du compte financier unique de l’exercice 2023

Délibération n°D_2024_04_03_08 : Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 au budget primitif de l’exercice 2024

Délibération n° D_2024_04_03_09 : Budget principal - Vote du budget primitif de l’exercice 2024

Délibération n° D_2024_04_03_10 : Budget eau et assainissement - Approbation du compte financier unique de l’exercice 2023

Délibération n°D_2024_04_03_11 : Budget eau et assainissement - Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2023 au budget primitif de l’exercice 2024

Délibération n°D_2024_04_03_12 : Budget eau et assainissement - Vote du budget primitif de l’exercice 2024

Délibération n°D_2024_04_03_13 : Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Approbation du compte financier unique de l’exercice 2023

Délibération n°D_2024_04_03_14 : Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 au budget primitif de l’exercice 2024

Délibération n°D_2024_04_03_15 : Budget Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Vote du budget primitif de l’exercice 2024