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Conseil municipal du 7 mai 2024

  • Publié : 25 avril 2024
  • Mis à jour : 28 août 2024

Procès-verbal

Liste des délibérations prises

Délibérations :

Délibération n°D_2024_05_07_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 3 avril 2024

Délibération n°D_2024_05_07_02 : Délibération décidant d’acquérir le bien cadastré section A n°3200 soumis au droit de préemption urbain

Délibération n°D_2024_05_07_03 : Réalisation d’un emprunt pour l’acquisition de l’immeuble sis sur le terrain cadastré section 0A n°3200

Délibération n°D_2024_05_07_04 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à accomplir les diligences nécessaires pour l’acquisition du bien sis sur la parcelle cadastrée section A n°1948

Délibération n°D_2024_05_07_05 : Délibération décidant d’acquérir le bien cadastré section A n°96

Délibération n°D_2024_05_07_06 : Demande de subvention au titre du fonds vert pour la rénovation énergétique de l’espace Pierre Brand

Délibération n°D_2024_05_07_07 : Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité (CDAS) pour la rénovation énergétique de l’espace Pierre Brand

Délibération n°D_2024_05_07_08 : Demande de subvention au titre du FEDER pour la rénovation énergétique de l’espace Pierre Brand

Délibération n°D_2024_05_07_09 : Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière pour la sécurisation des véhicules et des piétons en traversée du centre-bourg, Villard et La Gravelière

Délibération n°D_2024_05_07_10 : Demande de subvention au titre du CDAS 2024 pour la sécurisation des véhicules et des piétons en traversée du centre-bourg, Villard et La Gravelière

Délibération n°D_2024_05_07_11 : Demande d’aide à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de renouvellement du réseau d’alimentation en eau potable du hameau sous Molières

Délibération n°D_2024_05_07_12 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention déterminant l’emplacement des containers et des modalités entre la mairie de Marlioz et la mairie de Contamine-Sarzin

Délibération n°D_2024_05_07_13 : Délibération portant création d’un poste d’adjoint technique territorial

Délibération n°D_2024_05_07_14 : Office National des Forêts – Programme d’actions pour l’année 2024