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Conseils municipaux du 5 juin 2026

  • Publié : 27 mai 2026
  • Mis à jour : 23 juillet 2026

Procès-verbaux du 5 juin 2026

Liste des délibérations prises

Délibérations :
Délibération n°D_2026_06_05_01 : Élection des délégués titulaires et suppléants appelés à former le collège pour l’élection des sénateurs le dimanche 27 septembre 2026

Délibération n°D_2026_06_05_02 : Désignation d’un secrétaire de séance

Délibération n°D_2026_06_05_03 : Approbation du procès-verbal de la séance de conseil municipal du 27 mars 2026

Délibération n°D_2026_06_05_04 : Délibération portant création d’un emploi d’adjoint administratif permanent a temps non complet

Délibération n°D_2026_06_05_05 : Délibération portant modification du blason communal

Délibération n°D_2026_06_05_06 : Délibération fixant le tarif de vente de la machine à peindre

Délibération n°D_2026_06_05_07 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer la convention de fourniture en eau potable à passer entre les communes de Marlioz et de Contamine-Sarzin

Délibération n°D_2026_06_05_08 : Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Délibération fixant la liste des noms en vue de la nomination des membres

Délibération n°D_2026_06_05_09 : Délibération portant révision du prix de vente à l’amiable du bien immobilier sis sur la parcelle cadastrée section A n°3200 et autorisant Monsieur le maire à signer le mandat de vente sans exclusivité correspondant avec l’agence immobilière Swixim

Délibération n°D_2026_06_05_10 : Remplacement du clocher de l’église – Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer l’avenant n°1 au marché

Délibération n°D_2026_06_05_11 : Budget principal – Exercice 2026 – Décision modificative n°1