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Conseil municipal

  • Publié : 21 août 2026

Le prochain conseil municipal aura lieu en salle du conseil à la mairie le :

LUNDI 31 AOÛT 2026 A 20H00

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 21 juillet 2026
  • Budget eau et assainissement 2026 – Admission en non-valeurs de titres de recettes des années 2022 à 2025 pour un montant de 1 596.70 €
  • Etat d’assiette des coupes de bois en forêt communale de Contamine-Sarzin pour l’exercice 2027
  • Convention de mandat de facturation par l’Office National des Forêts
  • Convention à passer avec l’Association de Chasse Communale Agréée (ACCA) de Contamine-Sarzin pour la mise à disposition d’un local venaison à la salle des fêtes
  • Octroi d’une subvention au comité des fêtes de Contamine-Sarzin
  • Délibération portant révision du prix de vente à l’amiable du bien immobilier sis sur la parcelle cadastrée section A n°3200 et autorisant Monsieur le maire à signer le mandat de vente sans exclusivité correspondant avec l’agence immobilière Swixim
  • Vente à l’amiable du bien immobilier sis sur la parcelle cadastrée section A n°3200
  • Information sur les décisions du maire prises depuis la dernière séance de conseil municipal
  • Questions diverses