Conseil municipal du 12 décembre 2025 - Bienvenue à Contamine-Sarzin

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Conseil municipal du 12 décembre 2025

Publié : 5 décembre 2025
Mis à jour : 17 décembre 2025

Liste des délibérations prises au cours de la séance du 12 décembre 2025

Délibérations :

Délibération n°D_2025_12_12_01 : Désignation du secrétaire de séance

Délibération n°D_2025_12_12_02 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 17 novembre 2025

Délibération n°D_2025_12_12_03 : Adhésion de la commune à l’Institut des Risques MAjeurs (IRMA)

Délibération n°D_2025_12_12_04 : Réalisation d’un emprunt pour le financement des pompes à chaleur des bâtiments salle des fêtes, cure et église

Délibération n°D_2025_12_12_05 : Echange sans soulte de la parcelle cadastrée section A n°745 en contrepartie de la parcelle cadastrée section A n°2851

Délibération n°D_2025_12_12_06 : Délibération adoptant les durées d’amortissement sur le budget eau et assainissement (annule et remplace la délibération n°D_2025_09_25_10 du 25 septembre 2025)

Délibération n°D_2025_12_12_07 : Budget principal – Exercice 2025 - Décision modificative n°2

Délibération n°D_2025_12_12_08 : Budget principal - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement(dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

Délibération n°D_2025_12_12_09 : Budget eau et assainissement - Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)