Bienvenue à Contamine-Sarzin

Procès-verbal
Liste des délibérations prises au cours de la séance
Délibération n°D_2025_09_25_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 30 juillet 2025
Délibération n°D_2025_09_25_02 : Vente à l’amiable du bien immobilier sis sur la parcelle cadastrée section A n°3200
Délibération n°D_2025_09_25_03 : Mandat spécial pour la participation des élus au 107ème congrès des Maires du 18 au 20 novembre 2025 et délibération fixant les montants indemnitaires associés audit mandat (...)