Conseil municipal du 13 mai 2025 - Bienvenue à Contamine-Sarzin

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Conseil municipal du 13 mai 2025

Publié : 29 avril 2025
Mis à jour : 14 mai 2025

Liste des délibérations prises au cours de la séance du 13 mai 2025

Délibérations :

Délibération n°D_2025_05_13_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 24 mars 2025

Délibération n°D_2025_05_13_02 : Délibération autorisant l’enregistrement d’un acte unilatéral de constitution de servitude de réciprocité au bénéfice de la parcelle cadastrée section A n°2010

Délibération n°D_2025_05_13_03 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter la région Auvergne-Rhône-Alpes pour la mise à disposition d’un abri voyageurs sur la commune de Contamine-Sarzin

Délibération n°D_2025_05_13_04 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter la région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’obtention d’un barnum au profit des associations

Délibération n°D_2025_05_13_05 : Création de deux plateaux surélevés et de deux écluses dans la traversée du Chef-Lieu – Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter l’aide du Département de la Haute-Savoie au titre des Amendes de police

Délibération n°D_2025_05_13_06 : Mise à disposition du lave-vaisselle à la salle des fêtes : modification du règlement et de la convention de l’espace Pierre Brand