Conseil municipal du 17 novembre 2025 - Bienvenue à Contamine-Sarzin

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Conseil municipal du 17 novembre 2025

Liste des délibérations prises au cours de la séance du 17 novembre 2025

Délibérations :

Délibération n°D_2025_11_17_01 : Désignation du secrétaire de séance

Délibération n°D_2025_11_17_02 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 25 septembre 2025

Délibération n°D_2025_11_17_03 : Dénomination des voies communales - Complément

Délibération n°D_2025_11_17_04 : Vente d’une portion de la parcelle cadastrée section A n°1948 sise au 696, route du Chef-Lieu à Contamine-Sarzin

Délibération n°D_2025_11_17_05 : Acquisition des parcelles cadastrées section A n°745 et 746

Délibération n°D_2025_11_17_06 : Contrat de maintenance informatique annuel

Délibération n°D_2025_11_17_07 : Modification de la délibération
n°D_2025_09_25_05 du 25 septembre 2025 autorisant Monsieur le Maire à engager des travaux de réfection, de reprise de faitage et de chevronnage sur la toiture de l’église

Délibération n°D_2025_11_17_08 : Remplacement du clocher de l’église – Délibération autorisant Monsieur le Maire à lancer la procédure

Délibération n°D_2025_11_17_09 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter la Région Auvergne Rhône-Alpes pour les travaux de réfection de la toiture de l’église et de remplacement du clocher au titre du Plan de préservation et de mise en valeur du patrimoine

Délibération n°D_2025_11_17_10 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à solliciter le Conseil Départemental de Haute-Savoie pour les travaux de réfection de la toiture de l’église et de remplacement du clocher au titre du Plan départemental de conservation et de valorisation des patrimoines

Délibération n°D_2025_09_25_11 : Adhésion à la Fondation du Patrimoine

Délibération n°D_2025_11_17_12 : Position des élus sur l’urbanisation de la commune en 2026 du fait de l’approvisionnement en eau potable

Délibération n°D_2025_11_17_13 : Délibération relative à la redevance pour performance des réseaux d’eau potable applicable au 1er janvier 2026

Délibération n°D_2025_11_17_14 : Délibération relative à la redevance pour prélèvement sur la ressource en eau applicable au 1er janvier 2026

Délibération n°D_2025_11_17_15 : Délibération portant adhésion à la convention de participation Santé proposée par le Centre de Gestion de Haute-Savoie (CDG 74) et portant fixation du montant de la participation financière de l’employeur

Délibération n°D_2025_11_17_16 : Délibération fixant le choix de la labellisation et le montant de la participation au financement de la protection sociale complémentaire risque prévoyance maintien de salaire des agents

Délibération n°D_2025_11_17_17 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer les Conditions Générales d’Abonnement (CGA) entre la commune et le
Groupement d’Intérêt Public (GIP) Régie de Gestion des Données (RGD) Savoie Mont-Blanc pour l’utilisation de Ris.Net et de NEXT ADS et désignant un référent technique

Délibération n°D_2025_11_17_18 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer une convention de mise à disposition de l’espace Pierre Brand au profit de l’association Les Loups de Fenrir

Délibération n°D_2025_11_17_19 : Délibération portant mise à disposition gracieuse de l’espace Pierre Brand en période électorale

Délibération n°D_2025_11_17_20 : Tarifs de location de l’espace Pierre Brand pour l’exercice 2027