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Décisions du Maire

  • Publié : 9 janvier 2025
  • Mis à jour : 1er octobre 2025

Décision n° DEC_2025_01_08_01 de Monsieur le Maire "Mission de contrôle technique pour la réalisation d’un projet d’utilité publique sur le terrain cadastré section A n°2014"

Décision n° DEC_2025_01_08_02 de Monsieur le Maire "Mission de coordination sécurité et protection de la santé pour la réalisation d’un projet d’utilité publique sur le terrain cadastré section A n°2014"

Décision n° DEC_2025_01_16_01 de Monsieur le Maire "Devis n°23632/ETH du 6 janvier 2025 d’Energie et Services de Seyssel portant sur les travaux d’éclairage public et fourniture en vue du renouvellement du fond vert"

Décision n° DEC_2025_01_16_02 de Monsieur le Maire "Mission d’analyse du cycle de vie en phase chantier pour la réalisation d’un projet d’utilité publique sur le terrain cadastré section A n°2014"

Décision n° DEC_2025_02_05_01 de Monsieur le Maire "Mission géotechnique pour la réalisation d’un projet d’utilité publique sur le terrain cadastré section A n°2014"

Décision n° DEC_2025_02_17_01 de Monsieur le Maire "Mission d’étude de maîtrise d’oeuvre complète pour le dévoiement du réseau d’Adduction en Eau Potable (AEP) secteur Chef-Lieu"

Décision n° DEC_2025_02_19_01 de Monsieur le Maire "Réhabilitation du réservoir des Molières"

Décision n° DEC_2025_02_19_02 de Monsieur le Maire "Mise en place d’une pompe à chaleur à l’église"

Décision n° DEC_2025_03_06_01 de Monsieur le Maire "Prestation de curage et de création de fossés et de réalisation de renvois d’eau"

Décision n° DEC_2025_03_10_01 de Monsieur le Maire "Fourniture et livraison de chaises pour l’espace Pierre Brand"

Décision n° DEC_2025_03_28_02 de Monsieur le Maire "Bornage et recherche de servitudes de la propriété sise sur la parcelle cadastrée section A n°3200"

Décision n° DEC_2025_04_07_01 de Monsieur le Maire "Alimentation électrique de la pompe à chaleur de l’église"

Décision n° DEC_2025_04_11_01 de Monsieur le Maire "Fourniture et livraison d’une autolaveuse"

Décision n° DEC_2025_04_11_02 de Monsieur le Maire "Fauchage des bords des routes et chemins pour 2025"

Décision n° DEC_2025_04_25_01 de Monsieur le Maire "Travaux d’entretien de voiries communales et création de deux écluses sur la route du Chef-Lieu"

Décision n°DEC_2025_05_12_01 de Monsieur le Maire « Marché de travaux – Procédure adaptée - Réalisation de deux plateaux surélevés sur la commune de Contamine-Sarzin »

Décision n°DEC_2025_05_16_01 de Monsieur le Maire « Décision portant dépôt d’une demande de déclaration préalable de travaux pour l’implantation d’un abri dans l’enceinte de la salle des fêtes »

Décision n°DEC_2025_06_05_01 de Monsieur le maire "Devis du 7 mai 2025 d’Energie et Services de Seyssel portant sur la pose de prises pour illuminations festives"

Décision n° DEC_2025_06_12_01 de Monsieur le Maire "Retrait de la décision n°DEC_2025_02_12_01 du 12 février 2025 et conclusion d’un contrat de bail à ferme"

Décision n° DEC_2025_07_16_01 de Monsieur le Maire "Mission de maîtrise d’œuvre pour la création d’un giratoire sur la RD 123 – mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour le montage de la DUP, l’étude complémentaire afin de répondre aux observations émises par le Conseil Départemental de la Haute-Savoie, la reprise du Dossier de Prise en Considération (DPC) et la rédaction du DPC modificatif"

Décision n° DEC_2025_07_17_01 de Monsieur le Maire "Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en administratif, financier et règlementaire (AMOA) pour la réalisation d’un projet d’utilité publique sur le terrain cadastré section A n°2014"

Décision n° DEC_2025_07_31_01 de Monsieur le Maire "Fourniture de tôles et faitières pour la finition de l’abri sapin implanté à la salle des fêtes "

Décision n° DEC_2025_07_31_02 de Monsieur le Maire "Réalisation d’un revêtement bicouches chemin Sous Perron"

Décision n° DEC_2025_08_11_01 de Monsieur le Maire "Remise en état de l’impasse des Lauriers à la suite des travaux de renouvellement du réseau d’Adduction en eau Potable (AEP) du secteur Sous Molières"

Décision n° DEC_2025_08_11_02 de Monsieur le Maire "Travaux de reprises de nids de poule sur la voirie communale, de mise en place de bicouches et de caniveaux routes de Villard et de la Gravelière"

Décision n° DEC_2025_09_30_01 de Monsieur le Maire "Fourniture et pose du compteur de distribution au réservoir Chez Gaspard et du compteur de refoulement à la station de pompage"