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Délibérations du Conseil Municipal

Délibération n°D_2021_01_30_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 10 décembre 2020
Délibération n°D_2021_01_30_02 : Renégociation des emprunts auprès de la Caisse d’Epargne
Délibération n°D_2021_01_30_03 : Modification de la délibération n°D_2020_12_10_06 du 10 décembre 2020 fixant les tarifs de vente de matériels roulants
Délibération n°D_2021_01_30_04 : Retrait de la délibération n°D_2020_08_13_05 du 13 août 2020 révisant le prix de vente au m² des lots n° 1 et 2 du lotissement « Les Terrasses de Sarzin »
Délibération n°D_2021_01_30_05 : Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Prix de vente au m² des lots n° 1 et 2
Délibération n°D_2021_01_30_06 : Retrait de la délibération n°D_2020_08_13_09 du 13 août 2020 autorisant une demande de DUP sur une portion des parcelles A 2021 et 2030 au rond-point de la Fruitière
Délibération n°D_2021_01_30_07 : Adoption du projet d’aménagement sécuritaire au lieu-dit La Fruitière par la modification de l’implantation de l’abri bus, la création d’un parking engazonné et la mise en place d’une borne de recharge électrique
Délibération n°D_2021_01_30_08 : Délibération relative à l’acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée section 0A n°2021 par voie d’expropriation
Délibération n°D_2021_01_30_09 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander des subventions pour l’aménagement sécuritaire au lieu-dit La Fruitière (modification de l’implantation de l’abri bus, création d’un parking engazonné et mise en place d’une borne de recharge électrique)
Délibération n°D_2021_01_30_10 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature d’une convention avec l’association 30 Millions d’Amis relative à la stérilisation des chats errants
Délibération n°D_2021_01_30_11 : Retrait de la délibération n°D_2020_12_10_10 du 10 décembre 2020 autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget principal M14 – Exercice 2021
Délibération n°D_2021_01_30_12 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget principal M14 – Exercice 2021
Délibération n°D_2021_01_30_ 13 : Retrait de la délibération n°D_2020_12_10_11 du 10 décembre 2020 autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget eau et assainissement M49 – Exercice 2021
Délibération n°D_2021_01_30_ 14 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget eau et assainissement M49 – Exercice 2021
Délibération n°D_2021_01_30_ 15 : Etude de la demande de restitution de mobilier urbain et de voirie par Madame Ludivine Chamosset
Délibération n°D_2021_02_23_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 30 janvier 2021
Délibération n°D_2021_02_23_02 : Modification de la délibération n°D_2020_12_10_06 du 10 décembre 2020 fixant les tarifs de vente de matériels roulants
Délibération n°D_2021_02_23_03 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2019
Délibération n°D_2021_02_23_04 : Retrait de la délibération n°D_2021_01_30_12 du 30 janvier 2021 autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget principal M14 – Exercice 2021
Délibération n°D_2021_02_23_05 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget principal M14 – Exercice 2021
Délibération n°D_2021_02_23_06 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander une aide financière auprès de l’agence de l’eau Rhône-Alpes Méditerranée Corse pour la réalisation de travaux pour la mise à niveau du réseau d’eau potable
Délibération n°D_2021_02_23_07 : Approbation du plan de travaux pour la mise à niveau du réseau d’eau potable et demande de soutien financier auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie
Délibération n°D_2021_02_23_08 : Etude de la demande de prise en charge d’une facture pour la fourniture, la mise en place et le compactage de gravier sur un chemin communal
Délibération n°D_2021_02_23_09 à la suite de retrait de délégation de Monsieur Christophe PIAZZONI
Délibération n°D_2021_02_23_10 : Election d’un nouvel adjoint au Maire suite à une démission
Délibération n°D_2021_04_06_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 23 février 2021
Délibération n°D_2021_04_06_02 : Remise gracieuse location espace Pierre Brand du 9 juin 2018
Délibération n°D_2021_04_06_03 : Programme des travaux de l’exercice 2021 de la forêt communale de Contamine-Sarzin
Délibération n°D_2021_04_06_04 : Renégociation des emprunts n°529110 et 748494 contractés auprès du Crédit Agricole des Savoie sur le budget principal
Délibération n°D_2021_04_06_05 : Modification de la délibération pour le versement des indemnités de fonctions au Maire
Délibération n°D_2021_04_06_06 : Modification de la délibération pour le versement des indemnités de fonctions aux adjoints au Maire
Délibération n°D_2021_04_06_07 : Indemnité de fonction à un conseiller municipal non-titulaire de délégation
Délibération n°D_2021_04_06_08 : Budget principal - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2020
Délibération n°D_2021_04_06_09 : Budget principal - Adoption du compte administratif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2021_04_06_10 : Montant des subventions allouées aux associations pour l’exercice 2021
Délibération n°D_2021_04_06_11 : Montant de l’indemnité de gardiennage de l’église communale pour l’exercice 2021
Délibération n°D_2021_04_06_12 : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2021
Délibération n°D_2021_04_06_13 : Budget principal - Affectation des résultats de l’exercice 2020 au budget primitif de l’exercice 2021
Délibération n°D_2021_04_06_14 : Budget principal - Vote du budget primitif de l’exercice 2021
Délibération n°D_2021_04_06_15 : Budget eau et assainissement - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2020
Délibération n°D_2021_04_06_16 : Budget eau et assainissement - Adoption du compte administratif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2021_04_06_17 : Budget eau et assainissement - Affectation des résultats de l’exercice 2020 au budget primitif de l’exercice 2021
Délibération n°D_2021_04_06_18 : Budget eau et assainissement - Vote du budget primitif de l’exercice 2021
Délibération n°D_2021_04_06_19 : Budget lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2020
Délibération n°D_2021_04_06_20 : Budget lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Adoption du compte administratif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2021_04_06_21 : Budget lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Affectation des résultats de l’exercice 2020 au budget primitif de l’exercice 2021
Délibération n°D_2021_04_06_22 : Budget lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Vote du budget primitif de l’exercice 2021