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Délibérations du Conseil Municipal

Délibération n°D_2021_01_30_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 10 décembre 2020
Délibération n°D_2021_01_30_02 : Renégociation des emprunts auprès de la Caisse d’Epargne
Délibération n°D_2021_01_30_03 : Modification de la délibération n°D_2020_12_10_06 du 10 décembre 2020 fixant les tarifs de vente de matériels roulants
Délibération n°D_2021_01_30_04 : Retrait de la délibération n°D_2020_08_13_05 du 13 août 2020 révisant le prix de vente au m² des lots n° 1 et 2 du lotissement « Les Terrasses de Sarzin »
Délibération n°D_2021_01_30_05 : Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Prix de vente au m² des lots n° 1 et 2
Délibération n°D_2021_01_30_06 : Retrait de la délibération n°D_2020_08_13_09 du 13 août 2020 autorisant une demande de DUP sur une portion des parcelles A 2021 et 2030 au rond-point de la Fruitière
Délibération n°D_2021_01_30_07 : Adoption du projet d’aménagement sécuritaire au lieu-dit La Fruitière par la modification de l’implantation de l’abri bus, la création d’un parking engazonné et la mise en place d’une borne de recharge électrique
Délibération n°D_2021_01_30_08 : Délibération relative à l’acquisition d’une portion de la parcelle cadastrée section 0A n°2021 par voie d’expropriation
Délibération n°D_2021_01_30_09 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à demander des subventions pour l’aménagement sécuritaire au lieu-dit La Fruitière (modification de l’implantation de l’abri bus, création d’un parking engazonné et mise en place d’une borne de recharge électrique)
Délibération n°D_2021_01_30_10 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire pour la signature d’une convention avec l’association 30 Millions d’Amis relative à la stérilisation des chats errants
Délibération n°D_2021_01_30_11 : Retrait de la délibération n°D_2020_12_10_10 du 10 décembre 2020 autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget principal M14 – Exercice 2021
Délibération n°D_2021_01_30_12 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget principal M14 – Exercice 2021
Délibération n°D_2021_01_30_ 13 : Retrait de la délibération n°D_2020_12_10_11 du 10 décembre 2020 autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget eau et assainissement M49 – Exercice 2021
Délibération n°D_2021_01_30_ 14 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget eau et assainissement M49 – Exercice 2021
Délibération n°D_2021_01_30_ 15 : Etude de la demande de restitution de mobilier urbain et de voirie par Madame Ludivine Chamosset

Le KMION PIZZAS sera présent au carrefour de la Fruitière à compter du mardi 23 février 2021 pour le service du midi. Commandes au 06 43 10 51 97