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Délibérations du conseil municipal

  • Publié : 23 septembre 2020
  • Mis à jour : 16 octobre 2020

Délibération n°D_2020_07_03_01 : Délibération du conseil municipal en vue de l’élection du maire
Délibération n°D_2020_07_03_02 : Délibération procédant à la création des postes d’adjoints
Délibération n°D_2020_07_03_03 : Délibération pour l’élection des adjoints
Délibération n°D_2020_07_03_04 : Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au maire
Délibération n°D_2020_07_03_05 : Délibération pour le versement des indemnités de fonctions aux adjoints au maire
Délibération n°D_2020_07_03_06 : Désignation du membre suppléant à la Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR)
Délibération n°D_2020_07_03_07 : Élection des délégués au Syndicat à Vocation Unique (S.I.V.U.) du groupe scolaire Chaumont- Contamine-Sarzin et Minzier
Délibération n°D_2020_07_03_08 : Élection des délégués au Syndicat à Vocation Unique (S.I.V.U.) du complexe sportif du Vuache
Délibération n°D_2020_07_03_09 : Élection des délégués au Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Services de Seyssel (S.I.E.S.S)
Délibération n°D_2020_07_03_10 : Commission communale des impôts directs (C.C.I.D.)
Délibération n°D_2020_07_03_11 : Désignation d’un correspondant défense
Délibération n°D_2020_07_10_01 : Élections sénatoriales. Élection des délégués et suppléants du Conseil Municipal
Délibération n°D_2020_07_10_02 : Désignation du secrétaire de séance
Délibération n°D_2020_07_10_03 : Approbation du compte-rendu de la séance du vendredi 3 juillet 2020
Délibération n°D_2020_07_10_04 : Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Délibération n°D_2020_07_10_06 : Election des délégués à l’Etablissement Public Foncier (E.P.F.) de la Haute-Savoie
Délibération n°D_2020_07_10_07 : Désignation des représentants à l’association des communes forestières
Délibération n°D_2020_07_10_08 : Désignation des délégués au Comité national d’Actions Sociales (CNAS)
Délibération n°D_2020_07_10_09 : Désignation d’un représentant à la Mission Locale du Genevois
Délibération n°D_2020_07_10_10 : Désignation d’un représentant à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)
Délibération n°D_2020_07_10_11 : Désignation des représentants à la commission d’appel d’offres et à la commission « marchés à procédure adaptée » (MAPA)
Délibération n°D_2020_07_10_14 : Désignation des représentants au sein de la commission « Économie »
Délibération n°D_2020_07_10_15 : Désignation des représentants au sein de la commission « Développement durable »
Délibération n°D_2020_07_10_16 : Désignation des représentants au sein de la commission « Social »
Délibération n°D_2020_07_10_17 : Désignation des représentants au sein de la commission « Environnement »
Délibération n°D_2020_07_10_18 : Désignation des représentants au sein de la commission « Communication »
Délibération n°D_2020_07_10_19 : Indemnité de conseil et de confection de budget au receveur municipal
Délibération n°D_2020_07_10_20 : Budget principal (nomenclature M14) – Affectation des résultats de l’exercice 2019 au budget primitif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_07_10_21 : Budget principal (nomenclature M14) – Vote du budget primitif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_07_10_22 : Budget eau et assainissement (nomenclature M49) – Affectation des résultats de l’exercice 2019 au budget primitif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_07_10_23 : Budget eau et assainissement (nomenclature M49) – Vote du budget primitif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_07_10_24 : Budget du lotissement « Les Terrasses de Sarzin » (nomenclature M14) – Affectation des résultats de l’exercice 2019 au budget primitif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_07_10_25 : Budget lotissement « Les Terrasses de Sarzin » (nomenclature M14) – Vote du budget primitif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_07_10_26 : Vote des taux des taxes locales – Exercice 2020
Délibération n°D_2020_08_13_01 : Approbation du compte-rendu de la séance du 10 juillet 2020
Délibération n°D_2020_08_13_02 : Désignation des représentants du conseil au sein de la commission de contrôle des listes électorales
Délibération n°D_2020_08_13_03 : Demande d’autorisation de mise à disposition par le Centre de Gestion de Haute-Savoie d’un agent itinérant
Délibération n°D_2020_08_13_04 : Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Retrait de la Délibération N° D_2018_11_19_06
Délibération n°D_2020_08_13_05 : Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Fixation du prix de vente au m2 des lots 1 et 2
Délibération n°D_2020_08_13_06 : Autorisation de demande de devis pour l’installation d’un coffret électrique extérieur sur le transformateur du rond-point de la Fruitière
Délibération n°D_2020_08_13_07 : Désignation des représentants à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Délibération n°D_2020_08_13_08 : Autorisation de demande de devis pour un nouveau système informatique
Délibération n°D_2020_08_13_09 : Autorisation de demande de DUP sur une partie des parcelles A 2021 et 2030 au rond-point de la Fruitière
Délibération n°D_2020_08_13_10 : Désignation du référent élu « Sécurité Routière »
Délibération n°D_2020_09_23_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 13 août 2020
Délibération n°D_2020_09_23_02 : Tarifs de location de la salle des fêtes – Exercice 2021
Délibération n°D_2020_09_23_03 : Tarifs eau du 1er septembre 2020 au 31 août 2021
Délibération n°D_2020_09_23_04 : Offre de rachat la mini-pelle Komatsu
Délibération n°D_2020_09_23_05 : Office National des Forêts - Etat d’assiette des coupes de bois en forêt communale de Contamine-Sarzin
Délibération n°D_2020_09_23_06 : Modification des tarifs des loyers des appartements communaux (bâtiment mairie : appartements n°3 et 4, bâtiment cure : appartements n°1 et 2 ; bâtiment Ferme de Lise : appartements n°1 et 2)
Délibération n°D_2020_09_23_07 : Budget principal - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019)
Délibération n°D_2020_09_23_08 : Budget principal - Adoption du compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n°D_2020_09_23_09 : Budget eau et assainissement - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019)
Délibération n°D_2020_09_23_10 : Budget eau et assainissement - Adoption du compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n°D_2020_09_23_11 : Budget lotissement « Les terrasses de Sarzin » - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019)
Délibération n°D_2020_09_23_12 : Budget lotissement « Les terrasses de Sarzin » - Adoption du compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n°D_2020_09_23_13 : Montant des subventions allouées aux associations pour l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_09_23_14 : Budget principal – Exercice 2020 – Décision modificative n°1
Délibération n°D_2020_09_23_15 : Budget lotissement « Les terrasses de Sarzin » - Décision modificative n°1
Délibération n°D_2020_09_23_17 : Avis sur le Pacte de gouvernance de la CC Usses et Rhône
Délibération n°D_2020_10_14_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 23 septembre 2020
Délibération n°D_2020_10_14_02 : Nomination des membres pour les commissions thématiques de la Communauté de Communes Usses et Rhône
Délibération n°D_2020_10_14_03 : Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Révision du prix de vente au m² du lot n°4
Délibération n°D_2020_10_14_04 : Demande d’aide à la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre des arrêts de cars sur le territoire de la commune
Délibération n°D_2020_10_14_05 : Demande d’aide à la région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du plan « Bonus relance »
Délibération n°D_2020_10_14_06 : Devis présenté par Energie et Services de Seyssel pour le raccordement d’un coffret de prises route de Villard (opération n°20/437/RCI)
Délibération n°D_2020_10_14_07 : Suppression d’un emploi de rédacteur territorial à temps complet et création d’un emploi de rédacteur principal de 2ème classe
Délibération n°D_2020_10_14_08 : Indemnité de gardiennage de l’église communale – Exercice 2020
Délibération n°D_2020_10_14_09 : Délégations consenties au maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales