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Délibérations du conseil municipal

  • Publié : 23 septembre 2020
  • Mis à jour : 16 octobre 2020

Délibération n°D_2020_07_03_01 : Délibération du conseil municipal en vue de l’élection du maire
Délibération n°D_2020_07_03_02 : Délibération procédant à la création des postes d’adjoints
Délibération n°D_2020_07_03_03 : Délibération pour l’élection des adjoints
Délibération n°D_2020_07_03_04 : Délibération pour le versement des indemnités de fonctions au maire
Délibération n°D_2020_07_03_05 : Délibération pour le versement des indemnités de fonctions aux adjoints au maire
Délibération n°D_2020_07_03_06 : Désignation du membre suppléant à la Communauté de Communes Usses et Rhône (CCUR)
Délibération n°D_2020_07_03_07 : Élection des délégués au Syndicat à Vocation Unique (S.I.V.U.) du groupe scolaire Chaumont- Contamine-Sarzin et Minzier
Délibération n°D_2020_07_03_08 : Élection des délégués au Syndicat à Vocation Unique (S.I.V.U.) du complexe sportif du Vuache
Délibération n°D_2020_07_03_09 : Élection des délégués au Syndicat Intercommunal d’Électricité et de Services de Seyssel (S.I.E.S.S)
Délibération n°D_2020_07_03_10 : Commission communale des impôts directs (C.C.I.D.)
Délibération n°D_2020_07_03_11 : Désignation d’un correspondant défense
Délibération n°D_2020_07_10_01 : Élections sénatoriales. Élection des délégués et suppléants du Conseil Municipal
Délibération n°D_2020_07_10_02 : Désignation du secrétaire de séance
Délibération n°D_2020_07_10_03 : Approbation du compte-rendu de la séance du vendredi 3 juillet 2020
Délibération n°D_2020_07_10_04 : Délibération relative aux délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal
Délibération n°D_2020_07_10_06 : Election des délégués à l’Etablissement Public Foncier (E.P.F.) de la Haute-Savoie
Délibération n°D_2020_07_10_07 : Désignation des représentants à l’association des communes forestières
Délibération n°D_2020_07_10_08 : Désignation des délégués au Comité national d’Actions Sociales (CNAS)
Délibération n°D_2020_07_10_09 : Désignation d’un représentant à la Mission Locale du Genevois
Délibération n°D_2020_07_10_10 : Désignation d’un représentant à la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC)
Délibération n°D_2020_07_10_11 : Désignation des représentants à la commission d’appel d’offres et à la commission « marchés à procédure adaptée » (MAPA)
Délibération n°D_2020_07_10_14 : Désignation des représentants au sein de la commission « Économie »
Délibération n°D_2020_07_10_15 : Désignation des représentants au sein de la commission « Développement durable »
Délibération n°D_2020_07_10_16 : Désignation des représentants au sein de la commission « Social »
Délibération n°D_2020_07_10_17 : Désignation des représentants au sein de la commission « Environnement »
Délibération n°D_2020_07_10_18 : Désignation des représentants au sein de la commission « Communication »
Délibération n°D_2020_07_10_19 : Indemnité de conseil et de confection de budget au receveur municipal
Délibération n°D_2020_07_10_20 : Budget principal (nomenclature M14) – Affectation des résultats de l’exercice 2019 au budget primitif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_07_10_21 : Budget principal (nomenclature M14) – Vote du budget primitif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_07_10_22 : Budget eau et assainissement (nomenclature M49) – Affectation des résultats de l’exercice 2019 au budget primitif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_07_10_23 : Budget eau et assainissement (nomenclature M49) – Vote du budget primitif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_07_10_24 : Budget du lotissement « Les Terrasses de Sarzin » (nomenclature M14) – Affectation des résultats de l’exercice 2019 au budget primitif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_07_10_25 : Budget lotissement « Les Terrasses de Sarzin » (nomenclature M14) – Vote du budget primitif de l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_07_10_26 : Vote des taux des taxes locales – Exercice 2020
Délibération n°D_2020_08_13_01 : Approbation du compte-rendu de la séance du 10 juillet 2020
Délibération n°D_2020_08_13_02 : Désignation des représentants du conseil au sein de la commission de contrôle des listes électorales
Délibération n°D_2020_08_13_03 : Demande d’autorisation de mise à disposition par le Centre de Gestion de Haute-Savoie d’un agent itinérant
Délibération n°D_2020_08_13_04 : Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Retrait de la Délibération N° D_2018_11_19_06
Délibération n°D_2020_08_13_05 : Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Fixation du prix de vente au m2 des lots 1 et 2
Délibération n°D_2020_08_13_06 : Autorisation de demande de devis pour l’installation d’un coffret électrique extérieur sur le transformateur du rond-point de la Fruitière
Délibération n°D_2020_08_13_07 : Désignation des représentants à la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Délibération n°D_2020_08_13_08 : Autorisation de demande de devis pour un nouveau système informatique
Délibération n°D_2020_08_13_09 : Autorisation de demande de DUP sur une partie des parcelles A 2021 et 2030 au rond-point de la Fruitière
Délibération n°D_2020_08_13_10 : Désignation du référent élu « Sécurité Routière »
Délibération n°D_2020_09_23_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 13 août 2020
Délibération n°D_2020_09_23_02 : Tarifs de location de la salle des fêtes – Exercice 2021
Délibération n°D_2020_09_23_03 : Tarifs eau du 1er septembre 2020 au 31 août 2021
Délibération n°D_2020_09_23_04 : Offre de rachat la mini-pelle Komatsu
Délibération n°D_2020_09_23_05 : Office National des Forêts - Etat d’assiette des coupes de bois en forêt communale de Contamine-Sarzin
Délibération n°D_2020_09_23_06 : Modification des tarifs des loyers des appartements communaux (bâtiment mairie : appartements n°3 et 4, bâtiment cure : appartements n°1 et 2 ; bâtiment Ferme de Lise : appartements n°1 et 2)
Délibération n°D_2020_09_23_07 : Budget principal - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019)
Délibération n°D_2020_09_23_08 : Budget principal - Adoption du compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n°D_2020_09_23_09 : Budget eau et assainissement - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019)
Délibération n°D_2020_09_23_10 : Budget eau et assainissement - Adoption du compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n°D_2020_09_23_11 : Budget lotissement « Les terrasses de Sarzin » - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2019)
Délibération n°D_2020_09_23_12 : Budget lotissement « Les terrasses de Sarzin » - Adoption du compte administratif de l’exercice 2019
Délibération n°D_2020_09_23_13 : Montant des subventions allouées aux associations pour l’exercice 2020
Délibération n°D_2020_09_23_14 : Budget principal – Exercice 2020 – Décision modificative n°1
Délibération n°D_2020_09_23_15 : Budget lotissement « Les terrasses de Sarzin » - Décision modificative n°1
Délibération n°D_2020_09_23_17 : Avis sur le Pacte de gouvernance de la CC Usses et Rhône
Délibération n°D_2020_10_14_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 23 septembre 2020
Délibération n°D_2020_10_14_02 : Nomination des membres pour les commissions thématiques de la Communauté de Communes Usses et Rhône
Délibération n°D_2020_10_14_03 : Lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Révision du prix de vente au m² du lot n°4
Délibération n°D_2020_10_14_04 : Demande d’aide à la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre des arrêts de cars sur le territoire de la commune
Délibération n°D_2020_10_14_05 : Demande d’aide à la région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du plan « Bonus relance »
Délibération n°D_2020_10_14_06 : Devis présenté par Energie et Services de Seyssel pour le raccordement d’un coffret de prises route de Villard (opération n°20/437/RCI)
Délibération n°D_2020_10_14_07 : Suppression d’un emploi de rédacteur territorial à temps complet et création d’un emploi de rédacteur principal de 2ème classe
Délibération n°D_2020_10_14_08 : Indemnité de gardiennage de l’église communale – Exercice 2020
Délibération n°D_2020_10_14_09 : Délégations consenties au maire en vertu de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Un hélicoptère va survoler les vergers du GAEC Les Devins les mercredi 14 et jeudi 15 avril afin de limiter le gel qui menace les arbres fruitiers.