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Conseil municipal du 25 septembre 2025

  • Publié : 5 septembre 2025
  • Mis à jour : 15 octobre 2025

Ordre du jour

Liste des délibérations prises au cours de la séance

Délibération n°D_2025_09_25_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 30 juillet 2025

Délibération n°D_2025_09_25_02 : Vente à l’amiable du bien immobilier sis sur la parcelle cadastrée section A n°3200

Délibération n°D_2025_09_25_03 : Mandat spécial pour la participation des élus au 107ème congrès des Maires du 18 au 20 novembre 2025 et délibération fixant les montants indemnitaires associés audit mandat

Délibération n°D_2025_09_25_04 : Contrat de maintenance de l’installation de chauffage (pompe à chaleur) du bâtiment cure

Délibération n°D_2025_09_25_05 : Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à engager des travaux de réfection, de reprise de faitage et de chevronnage sur la toiture de l’église

Délibération n°D_2025_09_25_06 : Dévoiement du réseau d’Adduction en Eau Potable (AEP) secteur Chef-Lieu - Délibération pour autoriser Monsieur le Maire à lancer la procédure

Délibération n°D_2025_09_25_07 : Demande d’aide à l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse pour les travaux de dévoiement du réseau d’Adduction en Eau Potable (AEP) secteur Chef-Lieu

Délibération n°D_2025_09_25_08 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Haute-Savoie au titre du fonds eau et assainissement pour les travaux de dévoiement du réseau d’Adduction en Eau Potable (AEP) secteur Chef-Lieu

Délibération n°D_2025_09_25_09 : Délibération portant établissement d’autorisations de passage de canalisation au bénéfice de la commune dans le cadre de la réalisation des travaux de dévoiement du réseau d’Adduction en Eau Potable (AEP) secteur Chef-Lieu

Délibération n°D_2025_09_25_10 : Délibération adoptant les durées d’amortissement sur le budget eau et assainissement

Délibération n°D_2025_09_25_11 : Demande de subvention pour l’opération Nez Rouge Haute-Savoie du 31 décembre 2025

Délibération n°D_2025_09_25_12 : Budget principal – Exercice 2025 – Décision modificative n°1

Délibération n°D_2025_09_25_13 : Budget eau et assainissement 2025 – Décision modificative n°2

Délibération n°D_2025_09_25_14 : Fixation des tarifs de vente de bois de chauffage