Conseil municipal du 3 mars 2022 - Bienvenue à Contamine-Sarzin

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Conseil municipal du 3 mars 2022

Procès-verbal

Liste des délibérations

Délibérations :

Délibération n°D_2022_03_03_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 10 décembre 2021

Délibération n°D_2022_03_03_02 : Taux et exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement

Délibération n°D_2022_03_03_03 : Mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)

Délibération n°D_2022_03_03_04 : Conventions d’installation, de gestion, d’entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique

Délibération n°D_2022_03_03_05 : Convention d’achat et de fonctionnement d’une balayeuse sur tracteur entre les communes de Contamine-Sarzin, Jonzier-Epagny, Marlioz et Minzier

Délibération n°D_2022_03_03_06 : Office National des Forêts - Programme d’actions pour l’année 2022

Délibération n°D_2022_03_03_07 : Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d’Avenir et de Solidarité (CDAS) pour un projet d’utilité publique (local association, local commercial et logements)

Délibération n°D_2022_03_03_08 : Acquisition de la parcelle cadastrée section 0A n°3312 (ex 2030p1) sise à Jonnex Ouest

Délibération n°D_2022_03_03_09 : Modification de la délibération n°D_2021_12_10_09 du 10 décembre 2021 portant organisation du temps de travail des agents

Délibération n°D_2022_03_03_10 : Tarifs de location de la salle des fêtes pour l’exercice 2023

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