Bienvenue à Contamine-Sarzin

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations : Délibération n°D_2022_03_03_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 10 décembre 2021 Délibération n°D_2022_03_03_02 : Taux et exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement Délibération n°D_2022_03_03_03 : Mise en place et organisation d’un service comprenant la création, l’entretien et l’exploitation des infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) Délibération (...)

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations : Délibération n°D_2022_04_07_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 3 mars 2022 Délibération n°D_2022_04_07_02 : Convention de mise à disposition de personnel à passer avec la commune de Minzier Délibération n°D_2022_04_07_03 : Acquisition des parcelles cadastrées section 0A n°3006 et 3007 et d’une portion de la parcelle cadastrée section 0A n°243 situées au lieu-dit Contamine Délibération n°D_2022_04_07_04 : Convention pour (...)

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations : Délibération n°D_2022_06_13_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 7 avril 2022 Délibération n°D_2022_06_13_02 : Acquisition des parcelles cadastrées section 0A n°994 – 996 – 997 – 1000 – 1001 – 1491 – 1492 – 1495 – 1503 – 1504 sises aux lieudits Sur la Tour, Sur les Vignes et Vers le Mont Délibération n°D_2022_06_13_03 : Acquisition des parcelles cadastrées section 0A n°1004-1496-1499-1500-1507-1508 sise aux lieudits Chenalaz (...)

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations : Délibération n°D_2022_07_28_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 13 juin 2022 Délibération n°D_2022_07_28_02 : Tarifs eau potable pour la période du 1er septembre 2022 au 31 août 2023 Délibération n°D_2022_07_28_03 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable - Exercice 2021 Délibération n°D_2022_07_28_04 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 développée au 1er (...)

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations : Délibération n°D_2022_09_16_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 28 juillet 2022 Délibération n°D_2022_09_16_02 : Acquisition de la parcelle cadastrée section A n°2007 sise au lieudit Contamine à Contamine-Sarzin Délibération n°D_2022_09_16_03 : Création du règlement de l’espace Pierre Brand et modification de la tarification du forfait de location « vaisselle » Délibération n°D_2022_09_16_04 : Tarification bris de (...)

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations : Délibération n°D_2022_12_09_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 27 octobre 2022 Délibération n°D_2022_12_09_02 : Accord de principe sur l’engagement de la commune de Contamine-Sarzin à réaliser les opérations inscrites dans le contrat de milieux les Usses 2022-2024 Délibération n°D_2022_12_09 03 : Budget eau et assainissement – Exercice 2022 - Admission en non-valeur de titres de recettes Délibération n°D_2022_12_09 04 : (...)