Conseil municipal du 9 décembre 2022 - Bienvenue à Contamine-Sarzin

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Conseil municipal du 9 décembre 2022

Publié : 29 novembre 2022
Mis à jour : 14 décembre 2022

Liste des délibérations

Délibérations :

Délibération n°D_2022_12_09_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 27 octobre 2022

Délibération n°D_2022_12_09_02 : Accord de principe sur l’engagement de la commune de Contamine-Sarzin à réaliser les opérations inscrites dans le contrat de milieux les Usses 2022-2024

Délibération n°D_2022_12_09 03 : Budget eau et assainissement – Exercice 2022 - Admission en non-valeur de titres de recettes

Délibération n°D_2022_12_09 04 : Demande de subvention de l’Association des Fromages Traditionnels des Alpes Savoyardes (AFTalp) pour l’organisation de la 18ème édition de la Fête des Fromages de Savoie des 1er et 2 juillet 2023 à Frangy

Délibération n°D_2022_12_09_05 : Demande de subvention de l’association Nature et Terroirs pour l’entretien du parc des jardins de la Haute-Savoie situé au domaine du Tornet pour l’année 2022

Délibération n°D_2022_12_09_06 : Demande de subvention des Jeunes Agriculteurs de Frangy/Seyssel pour l’organisation d’une manifestation (défilé de tracteurs)

Délibération n°D_2022_12_09 07 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget principal M14 – Exercice 2023

Délibération n°D_2022_12_09_08 : Délibération autorisant Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) – Budget eau et assainissement M49 – Exercice 2023

Délibération n°D_2022_12_09_09 : Budget principal – Budget 2022 - Décision modificative n°3

Délibération n°D_2022_12_09_10 : Budget eau et assainissement – Budget 2022 - Décision modificative n°2

Délibération n°D_2022_12_09_11 : Budget lotissement « Les Terrasses de Sarzin » – Budget 2022 - Décision modificative n°1

Délibération n°D_2022_12_09_12 : Approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité et de services associés et de la participation de la commune à ce groupement : sites de puissance supérieure à 36kVA