Séance du 27 mars 2023 - Bienvenue à Contamine-Sarzin

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Séance du 27 mars 2023

Liste des délibérations

Délibérations :

Délibération n°D_2023_03_27_01 : Approbation du compte-rendu de la séance de conseil municipal du 9 février 2023

Délibération n°D_2023_03_27_02 : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022

Délibération n°D_2023_03_27_03 : Motion visant à alerter la CPAM et le Préfet de la Haute-Savoie sur les conséquences de la mise en place du nouveau système de rémunération des frais kilométriques pour les infirmiers libéraux du département

Délibération n°D_2023_03_27_06 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie au titre du fonds eau et assainissement pour le renouvellement du réseau AEP existant du hameau sous Molières

Délibération n°D_2023_03_27_07 : Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse au titre de l’appel à projet « Sécurisation de l’alimentation en eau potable pour les collectivités » pour le renouvellement du réseau AEP existant du hameau sous Molières

Délibération n°D_2023_03_27_08 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie au titre du plan ruralité départemental pour l’amélioration de la performance énergétique de la salle des fêtes

Délibération n°D_2023_03_27_09 : Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes au titre d contrat – bonus ruralité pour l’amélioration de la performance énergétique de la salle des fêtes

Délibération n°D_2023_03_27_10 : Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Haute-Savoie au titre du fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires dit « fonds vert » pour l’amélioration de la performance énergétique de la salle des fêtes

Délibération n°D_2023_03_27_11 : Demande de subvention auprès de la Préfecture de la Haute-Savoie au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) pour l’amélioration de la performance énergétique de la salle des fêtes

Délibération n°D_2023_03_27_12 : Demande de subvention auprès de la région Auvergne Rhône-Alpes au titre d contrat – bonus ruralité pour l’aménagement de l’aire de jeux du centre-bourg

Délibération n°D_2023_03_27_13 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie au titre du contrat départemental d’avenir et de solidarité (CDAS) pour le réaménagement de l’aire de jeux du centre-bourg et la création d’un city-park

Délibération n°D_2023_03_27_14 : Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie au titre de la participation aux aménagements des routes départementales dans les traversées d’agglomérations pour l’aménagement d’un giratoire à l’intersection de la route départementale n°123 et de la route de Villard

Délibération n°D_2023_03_27_15 : Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Haute-Savoie au titre de la répartition du produit des amendes relatives à la circulation routière pour l’aménagement d’un giratoire à l’intersection de la route départementale n°123 et de la route de Villard

Délibération n°D_2023_03_27_16 : Délibération pour la formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés

Délibération n°D_2023_03_27_17 : Montant des subventions allouées aux associations pour l’exercice 2023

Délibération n°D_2023_03_27_18 : Montant de l’indemnité de gardiennage de l’église communale pour l’exercice 2023

Délibération n°D_2023_03_27_19 : Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2023

Délibération n°D_2023_03_27_20 : Budget principal - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022

Délibération n°D_2023_03_27_21 : Budget principal - Adoption du compte administratif de l’exercice 2022

Délibération n°D_2023_03_27_22 : Budget principal - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 au budget primitif de l’exercice 2023

Délibération n°D_2023_03_27_23 : Budget principal – Vote du budget primitif de l’exercice 2023

Délibération n°D_2023_03_27_24 : Budget eau et assainissement - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022

Délibération n°D_2023_03_27_25 : Budget eau et assainissement - Adoption du compte administratif de l’exercice 2022

Délibération n°D_2023_03_27_26 : Budget eau et assainissement - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 au budget primitif de l’exercice 2023

Délibération n°D_2023_03_27_27 : Budget eau et assainissement – Vote du budget primitif de l’exercice 2023

Délibération n°D_2023_03_27_28 : Budget lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022

Délibération n°D_2023_03_27_29 : Budget lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Adoption du compte administratif de l’exercice 2022

Délibération n°D_2023_03_27_30 : Budget lotissement « Les Terrasses de Sarzin » - Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2022 au budget primitif de l’exercice 2023

Délibération n°D_2023_03_27_31 : Budget lotissement « Les Terrasses de Sarzin » – Vote du budget primitif de l’exercice 2023

Délibération n°D_2023_03_27_32 : Définition de la politique d’urbanisme de la commune pour 2023